CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

les loges amygdaliennes les 3 et 4 avril mais non les jours suivants et notamment celui de sa sortie, le 6 avril, alors même qu’un tel examen aurait pu permettre de déceler la présence d’un éventuel caillot

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_23PA00921_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

A 15 heures 10, soit près de deux heures après l'intervention, il a été constaté des saignements avec d'importants caillots et une chute de la tension de Mme B.

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00603_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

B A, représenté par Me Caliot, conclut au rejet de la requête et demande à la cour, par la voie de l'appel incident, d'une part, d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 13 février

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00640_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

Source officielle

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01770_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

Par des mémoires en défense enregistrés les 12 mai 2021, 30 juin 2021, 23 août 2021 et 23 novembre 2021, M. et Mme D C et l'association Les Amis de la Terre des Landes, représentés par Me Cambot, concluent

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_25PA01092_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

normes et les recommandations professionnelles applicables et n’a commis aucune faute, si ce n’est celle tenant à l’obturation des drainages en certains points ; - le traitement des jonctions des capots

Source officielle

CAA

7ème chambre

DCA_23PA00150_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

Laforêt, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique ; - les observations de Me Calot pour Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02798_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

B C et l'EARL de la Pereire ainsi que celles de Me Callot pour la région Auvergne-Rhône Alpes. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01041_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

E..., et de Me Callot, représentant la commune de Villevocance. 1.

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00289_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2021, la commune d'Hendaye, représentée par Me Cambot, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à l'annulation

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT01747_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 juin 2022, la société Sopréma Entreprises, représentée par Me Caillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02183_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

certain nombre de constructions qui ne peuvent être qualifiées d'habitations diffuses, est entouré de parcelles déjà construites, sauf à l'ouest et est desservi par les réseaux publics ; le quartier de Caliot

Source officielle

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01165_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

B A, représenté par Me Cambot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1901536 du 1er mars 2022 du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler le certificat d'urbanisme négatif du 24 avril

Source officielle

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00448_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

B, représenté par Me Cambot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la communauté de communes Cœur Haute Lande une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code

Source officielle

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00386_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

afin de traiter ses troubles dépressifs post-traumatiques et participer de façon trihebdomadaire aux hospitalisations de jours et ateliers thérapeutiques dispensés au centre médico-psychologique des Caillols

Source officielle

CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00062_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 décembre 2022, la société Paris Hajj, représentée par Me Caillet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la ville de Puteaux la somme

Source officielle

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00821_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

A B, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a limité à la somme de 400 euros l'indemnité qu'il a condamné l'Etat à lui verser en réparation

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01036_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Mauclair, présidente assesseure ; – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique ; – et les observations de Me Callot

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02106_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

entendu au cours de l'audience publique : – le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère ; – les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique ; – et les observations de Me Callot

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

Il fait valoir que : - les experts ont indiqué dans leur rapport que l'anévrisme exposait Mme G à un risque d'aggravation à court terme, soit par une récidive par extension du caillot dans l'anévrisme

Source officielle

Page 6 sur 14

← Précédent Suivant →