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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21TL21125_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
autres projets connus concernant la construction de deux parcs éoliens de 9 mégawatts (MW) sur la commune de Saint-Rome-de-Tarn et la commune des Costes-Gozon ainsi que l’exploitation d’une carrière de roches
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Depuis la table d'orientation du Rocher de Rochefort, l'impact visuel du projet est très faible.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01243_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
de l'installation : / - sur une profondeur minimale de 30 centimètres lorsque les terrains ne sont pas utilisés pour un usage agricole au titre du document d'urbanisme opposable et que la présence de roche
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01497_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Bertrand Savouré, - et les observations de Me Plunian pour la CAVRA, de Me Breysse pour la société O D et la société X Entreprise, de Me Rochas pour la société Z R, la société I frères et la société
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00958_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
consistance de ce dernier sur son tracé et sa largeur ; - les travaux non contestés de création de bourrelets en haut des berges du ravin existant et de mise en place de deux alignements ponctuels de rochers
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02745_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
amont de cette synthèse, les mesures d’évitement et de réduction prévues notamment du fait du maintien de boisements sur le site ou de la localisation des canalisations qui évitent des falaises et rochers
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01104_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Benaim, substituant Me Forgar, représentant Mme B, de Me Roche, substituant Me Duteil, représentant la commune de Deauville, et de Me Marot, substituant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01700_20240220
20 février 2024
20 février 2024
jusqu'à une profondeur de 500 mètres, effectuer des tranchées d'exploration ou des sondages d'exploration géologique, constituer une carothèque des " milliers de mètres de carottes et d'échantillons de roche
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00265_20240206
6 février 2024
6 février 2024
lorsque la réalisation d'un centre commercial a été envisagée au début des années 2010 à Guignen, deux sites ont été examinés, celui retenu rue Jean de Saint-Amadour et un autre situé au lieu-dit La Roche
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01278_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Par ailleurs, si Mme AE et autres soutiennent que la construction du parking souterrain nécessitera de creuser dans la roche, qui pourrait être altérée, entraînant ainsi des risques de fissures pour les
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01184_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
l'instruction que trois captages d'alimentation en eau potable sont localisés au nord-ouest et au nord de la zone d'implantation du projet : les captages d'alimentation en eau potable de Veyrinas, de Puy la Roche
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02742_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
amont de cette synthèse, les mesures d’évitement et de réduction prévues notamment du fait du maintien de boisements sur le site ou de la localisation des canalisations qui évitent des falaises et rochers
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04753_20260205
5 février 2026
5 février 2026
En deuxième lieu, il sera fait une juste appréciation du préjudice constitué par les souffrances endurées par Mme rocher, qui ont été estimées par les experts à 6 sur une échelle de 7, en l’évaluant à
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02305_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
La société coopérative anonyme de gestion de l'eau (SCAGE) du Clain moyen a déposé le 26 juillet 2016 une demande d'autorisation unique pour la construction et l'exploitation sur les communes de Roches
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03525_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Au surplus, il est constant que le CCTP prescrivait d'utiliser de la laine de roche en panneaux rigides et qu'était ainsi également apparent à la réception de l'ouvrage le choix inadapté d'un isolant en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00090_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Dans ces conditions, peuvent être admises les factures n° 1702106 et 1702380, correspondant à la location d'un brise-roche en février 2017, à l'époque des travaux de terrassement, pour 228 et 920 euros
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02066_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
pas de sensibilité particulière liée à l'eau souterraine, en l'absence de nappe affleurante et du fait de la présence d'une épaisse couche d'argile à silex jouant un rôle protecteur au-dessus de la roche
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02067_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
pas de sensibilité particulière liée à l'eau souterraine, en l'absence de nappe affleurante et du fait de la présence d'une épaisse couche d'argile à silex jouant un rôle protecteur au-dessus de la roche
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01245_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
En troisième lieu, il résulte de l'instruction, notamment des vues n°42 et 44 jointes à l'étude d'impact, que les éoliennes seront visibles à l'horizon depuis les sites de la Roche des Mûrs et de la Corniche
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01524_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
une partie de la mangrove et des milieux humides associés de la crique Fouillée, sur la commune de Cayenne, les plages et la côte rocheuse de l'Ile de Cayenne, le Mont Mahury, ainsi que les flets et rochers
Source officiellePage 52 sur 53