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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02131_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
exploitation du projet en litige doit être regardé comme suffisamment caractérisé ; il est en outre établi que le busard cendré niche sur le site, la présence avérée, significative et régulière d’une colonie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00675_20250228
28 février 2025
28 février 2025
restriction supplémentaire est prévue pour le produit " Closer " qui s'utilise, à l'inverse du " Transform ", sous abri, l'utilisateur devant éviter toute exposition inutile, protéger ou retirer les colonies
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03191_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
impact de la destruction du quai sur des espèces protégées, cette étude fait néanmoins état de la présence d’un herbier de posidonie, espèce également protégée, à une distance de 10 mètres, et de colonies
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03981_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A compter du 26 décembre 2012, ont été identifiés " de rares germes de souches multiples au niveau d'une ponction superficielle de cicatrice ", ainsi qu'une colonisation bronchique à aspergillus et les
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01156_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
S'il ressort des pièces du dossier que le requérant a vécu en colocation en France, où qu'il allait régulièrement chez le médecin, ces pièces, qui sont souvent rédigées dans des termes très généraux et
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02252_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Ce bordereau qui indiquait qu'aucune modification ne devait lui être apportée, comportait pour trois types de véhicules, deux colonnes : dans la première et pour chacune des trois catégories précitées,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Par ailleurs, il n'est pas contesté que la perforation du côlon de la patiente au moment de l'introduction du trocart utilisé pour la cœlioscopie constitue un accident médical non fautif compte tenu des
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02779_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Alors qu'il résulte de l'instruction que les symptômes de la syringomyélie, maladie dégénérative d'apparition lente, peuvent progresser rapidement en raison d'un traumatisme de la colonne vertébrale, l'expert
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01402_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A souffre de la maladie de Crohn et a présenté, en raison de l'évolution de cette pathologie, une sténose évolutive de la partie terminale du colon et du rectum.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03611_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
euros, correspondant à une part de l'encours de la dette de la communauté de communes des Hautes Cévennes, en rapport avec le poids démographique de la commune, et en lui attribuant la propriété de 9 colonnes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00191_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Cette annexe mentionne notamment le cancer du poumon et le cancer du côlon. 3.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00161_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
En second lieu, le courrier du professeur B..., qui exerce à l’hôpital Cuf à Lisbonne, indique que l’opération réalisée à Strasbourg a donné lieu à la fusion de toute la colonne vertébrale avec le sacrum
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02726_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il ressort toutefois des pièces du dossier et il n'est pas contesté par le ministre que Mme A B a fui illégalement l'Erythrée avec une colonne de réfugiés en décembre 2018 pour se rendre en Ethiopie où
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00910_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A, représenté par Me Collot, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 14 mars 2025 ; 2°) à titre principal, de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Nancy ; 3°) à
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02643_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le lendemain matin, toutefois, à 6h21, l'état de santé de l'enfant se dégradant, il a été de nouveau admis aux urgences où un syndrome occlusif de l'intestin grêle et du côlon droit a été diagnostiqué,
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01216_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
aurait dû mettre à jour son étude d'impact initiale en raison de changements significatifs dans les circonstances de fait liées à l'ancienneté des prospections initiales, à l'installation à Bouère d'une colonie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01001_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Mme E... est ainsi décédée d’une maladie nosocomiale contractée au sein du service d’hématologie du centre hospitalier régional universitaire de Besançon, qui connaissait des cas de colonisation de ce
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01772_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
De telles incertitudes, alors qu'en outre les " tickets congrès " possèdent chacun deux numéros, c'est-à-dire un numéro figurant dans la colonne ID_CODTIT correspondant, ainsi qu'il ressort du constat
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01112_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Une stomie de décharge a été posée sur son côlon transverse. Le 13 novembre 2014, il a présenté des douleurs et des gênes respiratoires importantes.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00093_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il est exact, comme le soutient le requérant, qu'en face de ces mentions, la colonne " base " fait référence à des montants précis et qu'ensuite, dans la colonne " gains ", aucune somme n'est mentionnée
Source officiellePage 5 sur 27