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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA02481_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
B, infirmier de secteur psychiatrique, affecté au centre hospitalier spécialisé Les Murets à La Queue-en-Brie (Val-de-Marne) depuis le mois de mai 1978, a été admis d'office à faire valoir ses droits à
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00364_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Somalie, qui mentionnent faire suite à sa visite dans leurs locaux sans toutefois qu'aucune date ne soit évoquée, et par lesquels il leur demande de procéder à des recherches afin de l'aider dans sa quête
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02922_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C a subi le 30 décembre 2018 une intervention chirurgicale tardive d'un " syndrome de la queue de cheval " effectuée en Guyane française, puis est arrivée en métropole
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01231_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
enregistrés le 13 août 2020 et le 3 janvier 2022, et un mémoire, enregistré le 4 février 2022, à 9h49, qui n'a pas été communiqué, la communauté d'agglomération Grand Calais Terres et Mers, représentée par Me Quéré
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01358_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
l'impact visuel est faible, seul le bout des pales de ces éoliennes étant perceptible, au centre d'une ouverture paysagère, au sein d'un groupe d'éoliennes d'un autre parc déjà construit, celui de Chitry-Quenne
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03994_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
et co-président du Centre démocratique kurde (CDK) de Montpellier, une intervention sur les enjeux du conflit du Haut-Karabagh et les objectifs communs avec l'organisation séparatiste kurde dans leur quête
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04305_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
de praticiens spécialistes dans ce domaine ne dépasse pas 50 médecins " et que le développement de cette filière " est d'autant plus impératif qu'il est édicté par le flux important des patients en quête
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA01807_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
En dernier lieu, s'agissant du bien immobilier acquis à La Queue en Brie le 23 octobre 2013, revendu le 20 avril 2016, l'administration a admis 10 814,73 euros de frais en lien avec cet achat, correspondant
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02593_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
du 5 mars 2020 lui faisant interdiction de se déplacer en dehors du territoire de la commune du Plessis-Trévise sous réserve des déplacements qu'il doit effectuer sur le territoire des communes de la Queue-en-brie
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01707_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il ressort clairement des termes de cette expertise que, dans un contexte de syndrome sévère de la queue de cheval, dont il n'est pas contesté par les parties qu'il constitue une urgence impliquant une
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00780_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
espèces protégées " eu égard aux mesures que l'intéressée s'engageait à réaliser, et notamment la pose d'un batardeau avant la fin mars 2018 afin de retenir l'eau sur une superficie de 4 hectares en queue
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00628_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
janvier 2017 par le Pr G, expert près la cour d'appel de Dijon, qui relève que " dans le discours de Mme B, il n'est pas question d'un excès de travail qui l'aurait mise en difficulté " et évoque " une quête
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01072_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
stationnement mentionnée à l'article L. 3121-1 du présent code permet aux conducteurs de taxis d'arrêter leur véhicule, de le stationner ou de le faire circuler sur la voie ouverte à la circulation publique en quête
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC01366_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
le principe de priorité accordée à la victime en appliquant aux débours de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne le taux de perte de chance de 30 % ; - alors qu’il avait constaté queue
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00030_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Dans ces conditions, l’administration s’est, dans un premier temps, mise en quête d’une adresse en exerçant son droit de communication auprès de l’autorité judiciaire.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01554_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A présentait des facteurs de vulnérabilité (obésité, syndrome de la queue de cheval, tabagisme et athérome calcifiant des membres inférieurs) expliquant les troubles de la cicatrisation dont il a souffert
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02082_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
E, évoluant vers des symptômes s'apparentant à un syndrome de la queue de cheval avec troubles génito-urinaires. 2. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02816_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
plusieurs échanges de courriels émanant de membres du syndicat CGT avec lequel son syndicat était en conflit et par la production d'une photographie montrant la présence du maire de la commune à une quête
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06474_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
charge un client sur la voie ouverte à la circulation publique, sauf s'il justifie d'une réservation préalable ; 2° S'arrêter, stationner ou circuler sur la voie ouverte à la circulation publique en quête
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06475_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
charge un client sur la voie ouverte à la circulation publique, sauf s'il justifie d'une réservation préalable ; 2° S'arrêter, stationner ou circuler sur la voie ouverte à la circulation publique en quête
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