Par des mémoires enregistrés les 31 janvier et 12 juin 2023, la caisse primaire d'assurance maladie de la Manche, représentée par Me Bourdon, demande à la cour, par la voie de l'appel incident :

directeur général de la caisse nationale d’assurance maladie, aux lieu et place de la caisse locale déléguée pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants de Haute-Normandie, et représentée par Me Bourdon

Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Boudrot, représentant la société Parc éolien de la Charente Limousine. Considérant ce qui suit : 1.

Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Echezar, représentant l'association " Plus belle notre Verzée " et autres, et de Me Boudrot substituant Me Jeantet, représentant la société Futures

Tous ces taux d'indemnisation de l'invalidité entraînée par la diminution de l'acuité auditive sont indépendants de ceux que peut déterminer l'existence de vertiges, de bourdonnements ou de suppuration

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Boudrot représentant la SAS Enertrag Aisne XIII SCS et de M. B A, maire de Gercy.

B, représenté par Me Bourdon et associes, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 janvier 2022 ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle la ministre des armées a rejeté le recours

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot représentant la société Parc éolien Nordex LXVIII.

Par un mémoire, enregistré le 17 octobre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie de Rouen Elbeuf Dieppe Seine-Maritime, représentée par Me Vincent Bourdon, demande à la cour : 1°) de réformer l'article

Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Boiron-Bertrand, représentant les consorts E, de Me Metier, représentant la commune de Conjux et de Me Laurent, représentant M. A.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Boiron-Bertrand

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juillet 2019, et après cassation, le 25 avril 2024, E de F, représentée par Me Bourdon, avocat, conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre

A un mémoire enregistré le 23 août 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val de Marne, représentée A Me Bourdon, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du 13 janvier 2022 en

Par ailleurs, l'étude d'impact prenait bien en compte l'impact sur le cimetière allemand de Bourdon, lui consacrant un photomontage spécifique.

Par un mémoire enregistré le 4 octobre 2023, la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados, représentée par Me Bourdon, demande à la cour : 1°) de mettre à la charge du CHU de Caen, en

active " sulfoxaflor ", était assorti de dispositions afin que les Etats membres accordent une attention particulière aux risques portés aux insectes pollinisateurs, en particulier les abeilles et bourdons

Frémont, rapporteur public, et les observations de Me Boudrot pour la société requérante. Une note en délibéré présentée par la société Enertrag Beauce I a été enregistrée le 17 avril 2026.

En deuxième lieu, le sapiteur, expert immobilier, a estimé que le " bourdonnement incessant " de la RN 10 et l'effet de souffle du passage fréquent des TGV étaient dévalorisants pour cette " très belle