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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02649_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Notamment l’isolation du bâtiment sera améliorée par l’utilisation de briques en béton cellulaire pour les façades, l’installation de laine de roche sur 20 centimètres en toiture et la création d’un mur
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00847_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 avril 2024, la communauté de communes de Val'Aïgo, représentée par Me Serée de Roch, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02143_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Benoît Rochas, secrétaire général de la préfecture, à l’effet de signer « tous arrêtés, décisions réglementaires, individuelles (…) relevant des attributions de l’Etat dans le département des Hautes-Alpes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03110_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01084_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Roche
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02940_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
L'essentiel des demandeurs sont des jeunes actifs à la recherche de logements de taille T3, intéressés par un marché immobilier plus accessible que celui de la ville de La Roche-sur-Yon, située à une quinzaine
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02064_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
commune n'aurait pas disposé du temps nécessaire pour prendre des mesures correctives ou à tout le moins, signaler l'état anormal de la voie publique, alors qu'il ressort du courrier de l'entreprise Roch
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22638_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B, représenté par Me Sérée de Roch, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nîmes du 14 octobre 2022 ; 2°) de prononcer la décharge, dans la limite des sommes restant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01003_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le seul rocès-verbal d’huissier établi le 17 novembre 2020 qui confirme en outre l’état vieillissant de la clôture ne suffit as à établir que celle-ci res ecterait dorénavant les rescri tions des arrêtés
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22497_20230221
21 février 2023
21 février 2023
écoles d'accessibilité des machines de balayage mécanisé, l'évaluation du fonctionnement des véhicules haute pression et, enfin, la réalisation d'un diagnostic de la propreté des entrées et sorties de rocades
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01431_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Si les parcelles AD69, 70 et 121, sont bordées au sud par la rocade, elles s'ouvrent cependant sur des espaces agricoles à l'est et à l'ouest.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00097_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Signaux, mandataire, et de la société Signalisation Pose Maintenance, la réalisation des travaux de mise en conformité de la signalisation directionnelle de la portion de l'autoroute A16 constituant la rocade
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04884_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 9 février 2022, la commune du Rove, représentée par la SCP Plantard, Rochas et Viry, conclut à ce qu'il soit fait droit à la requête et au rejet des conclusions présentées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04887_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 9 février 2022, la commune du Rove, représentée par la SCP Plantard, Rochas et Viry, conclut à ce qu'il soit fait droit à la requête et au rejet des conclusions présentées
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01162_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
la falaise, serait de nature à aggraver cette situation, d'autant plus que le permis de construire en litige a été précédé d'une étude de sol réalisée par une société spécialisée en étude des sols, roches
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00700_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03004_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Il est constant que les ouvrages répondant aux besoins de la circulation publique, notamment la création d’une nouvelle voie par l’aménagement d’une rocade en prolongement de l’avenue François Billoux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01815_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
traitement est constitué d'Alprazolam Mylan, d'aripiprazole, de loxapine, de tropatépine chlorydrate, de zopiclone, d'oxazépam, de lévomépromazine, de cyamémazine, de diazépam, de Loxapac et de Valium Roche
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02117_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Ecroué le 10 mai 2022 à la maison d'arrêt de La Roche-sur-Yon, il a été transféré, le 9 novembre 2022, au centre de détention de Val-de-Reuil.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01066_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Les requérants établissent pourtant que plusieurs sites de nidification existent à proximité du projet, tels Les Rochers de Jupille, l’ancienne carrière de la Roche V..., l’ancienne carrière de Villelot
Source officiellePage 48 sur 53