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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02111_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
joint à l'étude d'impact, que les éoliennes seront certes covisibles avec la vallée de l'Avre depuis les routes situées sur le plateau mais que les éoliennes d'autres parcs sont également visibles, parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02263_20240215
15 février 2024
15 février 2024
tissu urbain hérité de l'extension progressive du village sur le versant Sud de la colline du XIIIème siècle jusqu'au début du XXème siècle, laissant un héritage architectural de grande qualité, mais parfois
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02948_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'affaire dite " du Havre " a eu un retentissement national dès lors que plusieurs journaux ou quotidiens nationaux lui ont consacré des articles mettant parfois sévèrement
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06566_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
B, parfois pour deux personnes, au Maroc (Casablanca) où réside sa belle-mère.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06567_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
B, parfois pour deux personnes, au Maroc (Casablanca) où réside sa belle-mère.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02345_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Enfin, le partage de bureau allégué, avec des assistants du contentieux, des assistants de justice ou parfois des stagiaires, résultant de la configuration des locaux de la cour et aussi mis en œuvre,
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
D'autre part, si les consorts M A citent, sans la produire, une étude du docteur L selon laquelle les formes les plus modérées d'encéphalopathie néonatale ne comportent parfois pas d'atteinte motrice mais
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02749_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Mme F D, alors âgée de douze mois et demi, a été admise, le 13 janvier 1997, au centre hospitalier Gustave Flaubert du Havre pour anémie, pâleur et épisodes de somnolence parfois associés à des mouvements
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01662_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
De même, si les quelques factures d'achat de pièces de monnaies versées au dossier comportent la mention de leur dénomination et, parfois, du pays et de la date de leur émission, elles ne précisent pas
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04153_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Il en résulte également qu'il a parfois séjourné au Maroc dans d'autres lieux que l'appartement dans lequel il a déclaré résider.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01641_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A cet égard, l’autorité environnementale, dans son avis du 18 décembre 2019, a souligné le rôle pédagogique de ce résumé en ce qu’il regroupe des informations qui étaient parfois disséminées dans l’ensemble
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01766_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
, Mme B fait valoir que le versement de ses rémunérations a perduré de façon anormalement longue et l'administration a ensuite, de façon erratique, prélevé les indus sur sa rémunération, la privant parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03224_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
son territoire marqué notamment par la présence de plusieurs zones humides et de zone dunaires formant autant d'écosystèmes où se développent des espèces faunistiques et floristiques spécifiques et parfois
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00768_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
manière suffisamment probable, que la situation financière du club était à ce point compromise qu'elle nécessitait son éviction de la Ligue 1, alors au contraire que les éléments produits à la DNCG, parfois
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05527_20230210
10 février 2023
10 février 2023
l'épilepsie, indiquant que, " pour les ruptures de stocks, cela ne se voit pas avec les génériques du Lamictal car il y en a plusieurs, mais pour le générique du Tegretol, il existe un seul générique et parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX00622_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
visite préalable d'un écologue ni report des travaux en cas de risque identifié de destruction ; des tranchées seront créées au cœur des lieux de nidification au sol des oiseaux de plaine et conduiront parfois
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02797_20240201
1 février 2024
1 février 2024
apparaît et n'est pas spécialement contesté que les phénomènes de saturation ainsi relevés, qui ne sauraient à eux seuls suffire à caractériser une atteinte à la commodité du voisinage, sont atténués, parfois
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02101_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il y avait néanmoins des produits ménagers, de la parfumerie (alcool), des piles et des médicaments ».
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00384_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Mme B, qui peut se prévaloir d'évaluations soulignant son sérieux et sa compétence, mais dont la manière de servir a aussi parfois, ainsi qu'il a été dit, fait l'objet de réserves, ne peut se contenter
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00518_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
B, qui a remis systématiquement en cause sa hiérarchie en des termes inappropriés et parfois irrespectueux par des correspondances multiples et répétées adressées non seulement aux intéressés mais également
Source officiellePage 40 sur 47