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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21439_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 septembre 2022, le département du Gard, représenté par Me Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03067_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2024, la société Nexity IR Programmes Esprit Village Aquitaine, représentée par Me Durand, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02881_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ositions roduites durant l'enquête et, le cas échéant, les observations du res onsable du rojet, lan ou rogramme en ré onse aux observations du ublic. / Le commissaire enquêteur (…) consigne, dans
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02918_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Par des mémoires enregistrés le 17 septembre 2021, le 12 octobre 2021 et le 29 octobre 2021, la société ETBA, représentée par Me Robert, conclut : 1°) au rejet des conclusions formées à son encontre
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
est tiers aux travaux réalisés sur l’escalier Kowalski et qui, en cette qualité, eut rechercher la res onsabilité sans faute de l’établissement ublic aris La Défense, soutient, d’une art, que, durant
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01093_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
justifiant un déménagement, que son changement d’adresse n’avait as été orté à la connaissance de sa banque et que les attestations notariales non datées qu’il avait roduites n’avaient as valeur robante
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01219_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Robertière, avocat des consorts F.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01380_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 décembre 2025 et le 1er avril 2026, la commune de Bastia, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03720_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
septembre 2021 et un mémoire enregistré le 1er mars 2022, la société en nom collectif (SNC) Brive-la-Gaillarde Développement, prise en la personne de son président en exercice et représentée par Me Robert-Védie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00219_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Enfin, l'existence d'une telle relation ne peut résulter de la seule circonstance que l'infirmité ou l'aggravation ait été révélée durant le service, ni d'une vraisemblance ou d'une hypothèse, ni des conditions
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03717_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Robert substituant Me Devers, avocat du fonds de dotation " Passerelles ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00359_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Si aucune mesure acoustique n'a été réalisée aux hameaux de Rénéac, la Ville Robert, Bélier, Saint-Rumel et la Musse, il ne résulte de l'instruction, notamment des documents cartographiques de l'étude
Source officiellePage 4 sur 4
LES CAFES DE SOPHIE, BORNES, Daniel Robert, DURAND, Sophie Alice
Cession sous acte authentique en date du 29/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: le Poteau 19410 Orgnac-sur-Vézère Adresse de l'ancien propriétaire: le Poteau 19410 Orgnac-sur-Vézère
14/07/2026
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SCI DURAND&ROBERT
28/05/2026
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DURAND, Jérémie, Robert, David
07/04/2026
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SOCIETE D'EXPLOITATION FORESTIERE DURAND ROBERT ET FILS
23/12/2025
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DURAND, Florian, Louis, Robert
19/10/2025
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