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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
dispositions de l'article R. 4127-105 du code de la santé publique ; En ce qui concerne le rachis et le bassin : - l'expertise omet de mentionner les troubles génitaux en lien avec l'atteinte de la queue
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01175_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2024, l'association " Les enfants au pays ", représentée par Me Le Quere, conclut au rejet de la requête présentée par Mme C et à ce que la somme de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00201_20230202
2 février 2023
2 février 2023
qu'a pu estimer le préfet, que le projet, qui est constitué d'un groupe cohérent d'éoliennes, dans le prolongement visuel des parcs de Migé Escamps, Ouanne Merry-Sec et Taingy, au sud-est et de Chitry-Quennes
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00726_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
stationnement mentionnée à l'article L. 3121-1 du présent code permet aux conducteurs de taxis d'arrêter leur véhicule, de le stationner ou de le faire circuler sur la voie ouverte à la circulation publique en quête
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01363_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Après avoir effectué un tête-à-queue, le véhicule s'est retrouvé immobilisé en travers des voies centrale et lente. M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00838_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
expertise du 7 mars 2017 à savoir, d’une part, des « douleurs neuropathiques et hypoesthésie mal systématisée des membres inférieurs ; perte de force des membres inférieurs ; troubles au niveau de la queue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00828_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
chiroptères et de l'avifaune, l'enjeu est qualifié de fort pour une seule espèce d'oiseau, la cisticole des joncs, et de moyen pour 3 espèces de chauve-souris et 4 autres espèces d'oiseaux, le rouge-queue
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
canal lombaire et utilisait déjà deux cannes américaines, et a, dans les suites de l'intervention, présenté des séquelles radiculaires liées à une brèche durale associées à une éventuelle lésion de la queue
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03429_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
H, qui présentait une hernie discale L4-L5 intracanalaire responsable d'un syndrome de la queue de cheval, justifiait une lourde intervention chirurgicale et une hospitalisation dans un service de médecine
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03701_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Mme C le 12 janvier 2016 a indiqué qu'elle n'était pas critiquable et avait laissé une cicatrice " finalement d'assez belle qualité ", a nécessité une réparation par lambeau se finissant par une queue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01801_20260212
12 février 2026
12 février 2026
B... souffre, depuis un accident de la circulation en 2010, d’une paraplégie avec syndrome de la queue-de-cheval compliquée d’incontinences et infections urinaires pour lesquelles il reçoit des soins de
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00371_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
D présentait déjà une gêne à la marche et des troubles de l'équilibre et qu'il a présenté progressivement un déficit moteur à prédominance distale, et notamment un syndrome de la queue de cheval, et que
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01353_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
La société appelante explique ces décotes, s'agissant de l'opération Alençon 1, par le fait qu'il s'agissait d'une " queue de programme " difficilement commercialisable, concernant l'opération Alençon
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00313_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
que des solutions ne soient apportées aux dysfonctionnements, avoir eu la sensation d'un épuisement professionnel et avoir besoin de protection et d'accompagnement par l'autorité territoriale dans sa quête
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00829_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A... souffre d’un spondylolisthésis sur lyse isthmique, avec un syndrome de la queue de cheval, assorti de diverses complications.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00408_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
lequel son état de santé lié à cet accident nécessite des soins réguliers en France et un certificat médical du 2 mars 2023 postérieur à la décision attaquée, selon lequel il souffre d'un syndrome de la queue
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03111_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
en raison de l'illégalité de la décision portant refus de délai de départ volontaire ; - elle méconnaît l'article L. 612-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ainsi queles
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02259_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
la zone A du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes de Brenne-Val-de-Creuse ; - l'autorisation attaquée porte atteinte aux chiroptères, à la cigogne noire, au pygargue à queue
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Ces symptômes ayant fait suspecter un syndrome de la queue de cheval, une microdiscectomie L4-L5 et L5-S1 a été réalisée en urgence le lendemain.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01359_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
l'impact visuel est faible, seul le bout des pales de ces éoliennes étant perceptible, au centre d'une ouverture paysagère, au sein d'un groupe d'éoliennes d'un autre parc déjà construit, celui de Chitry-Quenne
Source officiellePage 4 sur 12