Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE01445_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dorion, -et les observations de Me Mercenier, substituant Me Besse, pour Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01446_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dorion, -et les observations de Me Mercenier, substituant Me Besse, pour Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02939_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Marques-Melchy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01761_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
B, représenté par Me Marques-Melchy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 14 juin 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du préfet de la Vienne du 21 juin
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01397_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 25 mai 2023, Mme B, représentée par Me Marques-Melchy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00538_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Si Mme A a déclaré, lors de son audition par les services de police le 20 septembre 2011, qu'elle avait dû serrer sur le bas-côté en croisant une Mercedes grise qui roulait au milieu de la chaussée, aucun
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00977_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le 19 juin 2014, elle a acheté un véhicule de marque Mercedes modèle E350 qu'elle a conservé jusqu'au 17 novembre 2014.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02050_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Les travaux de recherche dont se prévaut l’association requérante portent sur des questions ponctuelles, dans des domaines variés tels que la mercatique, la gestion, la psychologie, la sociologie, l’organisation
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00038_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2023, Mme A, représentée par Me Marques-Melchy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL03429_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
gendarmerie puis transmis à 6 heures au personnel de la société d'autoroute, signalant, au point kilométrique 376+700 dans le sens 2, la fuite du réservoir de carburant d'un semi-remorque de marque Mercedes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00699_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A a été à nouveau interpellé pour le même délit, au volant de sa Mercedes Benz acquise en septembre 2022, le 13 mars 2023. 5. En quatrième lieu, si M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA03098_20250213
13 février 2025
13 février 2025
En premier lieu, l'administration a qualifié d'avantages occultes au titre de l'année 2013 les dépenses engagées par la société 178 Galerie Haussmann pour la location d'un véhicule de marque Mercedes pour
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00707_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
véhicule Citroën DS3 ; - les sommes de 500 euros et 19 500 euros, respectivement portées au crédit de leur compte bancaire les 28 et 29 juillet 2015, correspondent au produit de la vente d'un véhicule Mercedes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02952_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
ajoutée collectée déclarée par la société redevable et l'a soumise, par voie de taxation d'office pour défaut de déclaration, à la taxe sur les véhicules de société à raison des deux véhicules de marque Mercedes-Benz
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00803_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
technique présenté à l’appui de son offre, la société Autocars Sumian a indiqué qu’un délai total de sept mois, à compter de la notification du marché, serait nécessaire pour se faire livrer les véhicules Mercedes
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03934_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2021, Mme B, représentée par Me Marques-Melchy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00090_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
C, représenté par Me Marques-Melchy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 8 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Charente-Maritime
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01575_20240222
22 février 2024
22 février 2024
En second lieu, le service a relevé, en confrontant les données comptables aux justificatifs produits, qu'un véhicule de marque Mercedes et de modèle AMG 45 avait été acquis par la SASU Bavaria Motors
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01894_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, Mme C, représentée par Me Marques-Melchy demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01175_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Procédure devant la cour: Par une requête, enregistrée le 17 mars 2021, Mme A, représentée par Me Marques-Melchy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2002686 de la magistrate désignée
Source officiellePage 4 sur 6