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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
ostéotendineux vifs diffusés, polycinétiques et un signe de Babinski gauche, et d'autre part, par une atteinte des membres supérieurs avec une hypoesthésie du bord cubital de la main droite et un signe de Hoffman
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03524_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B se trouvait entre 18H et 18H30 aux abords du rond-point entre le square Daviais et le parking de la Petite Hollande, sur les lieux où se sont déroulés des affrontements opposant des groupes mouvants
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02527_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
C... a subi une cranioplastie droite à l’issue de laquelle des complications post chirurgicales ont nécessité une nouvelle intervention afin d’évacuer un empyème à staphylocoque hominis le 12 mars 2018
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03121_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Premièrement, en ce qui concerne les pièces détachées de la marque Braud et de la marque Ford reprise par Ford New Holland, si la société persiste à revendiquer un taux de provision pour dépréciation du
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01024_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
En deuxième lieu, il est constant que ce nom est éteint dans la descendance de Louis E (1778-1846), frère de l'Empereur Napoléon Ier, ex-roi de Hollande et père H (1808-1873), depuis le décès du fils de
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02088_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B, représenté par Me Hollande et Me Candat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SAS Hanes France une somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03694_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par des mémoires enregistrés le 1er décembre 2022 et 23 décembre 2022, la société Egis Eau, représentée par Me Hofmann conclut : 1°) à titre principal, au rejet des conclusions de la requête d'appel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00786_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 15 juin 2023, la société Eiffage Construction Sud-Est, représentée par Me Hoffmann, a demandé à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de l’
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00009_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Il ressort des expertises produites au dossier qu'une première infection nosocomiale à staphylococcus epidermidis, peptoniphilus indolicus et staphylococcus hominis est survenue en octobre 2012 dans les
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02452_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2023, Mme D C B, représentée par Me Hoffmann, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
septembre 2013 et un franc syndrome pyramidal des membres inférieurs fin octobre 2013, ainsi qu'une atteinte des membres supérieurs avec une hypoesthésie du bord cubital de la main droite et un signe de Hoffmann
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA01006_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A, représenté par Me Hofmann, conteste devant la cour, en application des articles 23-2 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 et R. 771-12 du code de justice administrative, le refus de transmission
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04308_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par des mémoires enregistrés le 23 novembre 2020 et le 11 mars 2022, Mme C..., représentée par Me Hoffmann, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 29 septembre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00445_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Faisant partie de ce groupe, la SARL Razzle, devenue SAS Razzle à partir du 17 novembre 2022, est propriétaire du bateau phare dénommé " Le Razzle " qu'elle a acquis en Hollande et fait convoyer jusqu'au
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00231_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
savoir la facture de transport, le bordereau d'expédition ainsi que le bordereau de réception comportant le tampon du lieu de livraison, permettent d'attester du transport effectif des marchandises en Hollande
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01264_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B A, représenté par Me Hoffmann, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la commune de Solliès-Toucas en application de l'article L. 761-1 du code de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02758_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 novembre 2023 et 12 novembre 2024, M. et Mme B, représentés par Me Hoffmann, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00266_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 février 2022, Mme B..., représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01382_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2022, Mme A B, représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 15
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02319_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 septembre 2020 et le 8 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Hollande, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officiellePage 4 sur 5