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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24MA01788_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
B établit qu'il souffre d'un trauma facial avec une plaie profonde à l'arcade sourcilière droite ayant entraîné une incapacité totale de sept jours, de céphalées, d'une fracture de l'os nasal et d'une
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01028_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
C est notamment atteint d'une maladie dite de Behçet, à l'origine de séquelles neurologiques marquées d'une hémiparésie et d'une paralysie faciale du côté droit et de troubles de la déglutition et qui
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04352_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Le président-assesseur, Frédéric FAÏCKLe président, Didier B La greffière, Sylvie HAYET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00497_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Le 13 mars 2019, le requérant a été opéré d'une tumeur du sac endolymphatique droite, le 1er avril 2019, d'une opération permettant la réhabilitation du nerf facial et enfin, le 19 juillet 2019, d'une
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02968_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Si Mme A fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir de traumatismes psychologiques et d'une paralysie faciale partielle, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle se trouverait,
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04194_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
A B F, né le 8 mai 1953, de nationalité américaine, a consulté le service de chirurgie maxillo-faciale de l'hôpital Saint-Louis à compter du 18 juin 2013 en raison d'une lésion buccale.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02286_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A B a été victime d'un accident de voiture en Algérie et souffre de polytraumatismes, à savoir un traumatisme crânien et facial et de multiples fractures des deux membres inférieurs.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01309_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
allégations qu’un certificat médical en date du 29 mars 2022 de l’hôpital Adolphe de Rothschild qui indique, de manière non circonstanciée, que le traitement suivi par l’intéressée ne serait pas « faisable
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02406_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
introduction du premier recours ; 3°) d’ordonner avant dire-droit une expertise médicale complémentaire assurée par un médecin extérieur à la région parisienne ayant la qualité de chirurgien maxillo-facial
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02572_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qui la concerne son besoin de produits dermatologiques et ophtalmologiques, d'une aide humaine pour leur application, du port de gants compressifs adaptés, de la nécessité d'une rééducation maxillo-faciale
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00792_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Il présente également une paralysie faciale gauche depuis décembre 2018, pathologie traitée par des séances de kinésithérapie.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02940_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
stabilisé, nécessite un traitement au long cours, comprenant une consultation en infectiologie et des bilans sanguin deux fois par an, un suivi gynécologique annuel ainsi qu'un suivi ORL-chirurgie faciale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03355_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il ressort également de ces documents que cet enfant présente un handicap neurologique avec dispraxie bucco faciale et absence de langage, nécessitant une prise en charge en rééducation orthophonique,
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04701_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le président-assesseur, Frédéric FAÏCKLe président, Didier C La greffière, Sylvie HAYET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03583_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport de l'expertise judiciaire réalisée contradictoirement le 22 juillet 2016 par un spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00120_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
B produit plusieurs documents médicaux faisant état d'une paralysie faciale et d'une opération chirurgicale reconstructrice qui avait été prévue le 2 août 2021, ces documents ne remettent toutefois pas
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03927_20241007
7 octobre 2024
7 octobre 2024
B souffre d'une affection de longue durée, notamment une paralysie faciale avec dysarthrie et déficit moteur du membre supérieur droit, à la suite d'un accident vasculaire cérébral.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01976_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, représenté par Me Fayçal Megherbi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2023 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d'enjoindre au préfet de la
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01977_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 et 23 octobre 2023, Mme C, représentée par Me Fayçal Megherbi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00576_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'absence d'une telle prise en charge entraînera des conséquences d'une exceptionnelle gravité sur l'état de santé de son fils et produit en ce sens un certificat médical d'une chirurgienne maxillo-faciale
Source officiellePage 4 sur 10