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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01483_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Auchan Hypermarché a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du préfet du Rhône du 13 août 2021 en tant qu'il subordonne l'accès aux centres commerciaux qu'elle exploite à Caluire-et-Cuire
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01020_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
D, indiquant l'avoir déjà repris sur le fait qu'il ne devait pas prendre d'enfants sur ses genoux, et être mal à l'aise à la vue de " mains mal placées sur la cuisse " dans les jeux d'opposition.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02456_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B... verse au dossier en cause d’appel un certificat médical du 27 juin 2024, soit postérieur à l’acte, établi par un médecin généraliste mentionnant qu’il présente une tumeur à la cuisse « de type sarcome
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX03091_20240828
28 août 2024
28 août 2024
D'une part, et en application de l'article R. 5134-26 du code du travail, l'embauche sous CUI-CAE ne peut avoir lieu avant l'attribution de l'aide financière accordée à l'employeur par France Travail pour
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01594_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Si l'expert a coté à 2 sur 7 les souffrances endurées du fait de l'intervention de neurolyse et des douleurs neuropathiques de la cuisse gauche durant deux ans, il résulte de l'instruction que ces douleurs
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01539_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A B, né le 20 août 1955, s'est présenté au service des urgences du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis le 8 mars 2018 à la suite d'une chute survenue à son domicile, ayant occasionné une plaie du cuir
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01552_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Il résulte en effet de l'instruction que pour un tiers des produits du chiffre d'affaires total hors taxe, constitués des cuisses, ailes et filets de poulet, l'administration n'a pas constaté de recettes
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03466_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
la ministre des armées lui a, par arrêté du 9 novembre 2015, attribué une pension, à titre principal, pour une colopathie au taux de 40 % et, à titre secondaire, pour les séquelles d'une plaie à la cuisse
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00773_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
médicales ainsi faites, tant des causes de cette chute que de ses conséquences ayant consisté en un traumatisme crânien avec perte de connaissance pendant une demi-heure environ et plaie superficielle du cuir
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00096_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
B expose qu'il souffre de céphalées et il ressort des pièces du dossier qu'un scanner a révélé le 7 octobre 2023 la présence d'une fracture de l'os frontal du crâne, qu'une intervention sur le cuir chevelu
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21181_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B fasse aussi état d'une cicatrice à la cuisse gauche, ces documents ne sauraient établir de manière probante le risque de menace actuelle et personnelle qui pèserait sur lui, dont l'Office français de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01936_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
maçonnerie en moellons et chaînes d'angle en pierre, surmonté sur les côtés d'avant-toits volige en bois sur des chevrons apparents, et couvert d'une toiture à deux pentes en tuiles romanes de terre cuite
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21182_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B fasse aussi état d'une cicatrice à la cuisse gauche, l'ensemble des documents n'établissent pas de manière probante le risque de menace actuelle et personnelle qui pèserait sur la requérante et son époux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02344_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
En troisième lieu, le départ de feu a provoqué d'importantes brûlures sur la cuisse droite et la fesse gauche de Mme A.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04445_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
C pratique des corrections de posture " en touchant des zones du corps de ses élèves telles que le ventre, la poitrine (torse), les épaules, les cuisses ", que ces corrections de posture sont inappropriées
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03224_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
avérées, elles restent limitées, sont inhérentes à toute reconstitution et ne suffisent ainsi pas à expliquer les discordances considérables existant pour certains produits, comme les oignons ou les cuisses
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03481_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
B s'est présenté sur scène, quelques minutes seulement avant le début d'un " concert pédagogique " programmé à 10 heures, revêtu de chaussures de moto, d'un pantalon et d'une veste de cuir noir.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02973_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
B a été pris en charge en juin 2018 au CHU de Bordeaux pour des douleurs à la cuisse gauche qui ont d'abord été envisagées imputables à un schwannome, tumeur bénigne du nerf fémoral dont l'exérèse a été
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03142_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
La société Oyas Environnement, qui exerce une activité de fabrication et commercialisation de tout objet en terre cuite ou crue, est spécialisée dans la conception, la réalisation et la vente de pots en
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00161_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
En second lieu, le courrier du professeur B..., qui exerce à l’hôpital Cuf à Lisbonne, indique que l’opération réalisée à Strasbourg a donné lieu à la fusion de toute la colonne vertébrale avec le sacrum
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