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premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours et n'étant pas destinés à avoir cours ; / 2° Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03699_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

Il apparaît, d'après notamment l'expertise diligentée par le conseil académique, que Mme B avait fait une thèse sur les champignons puis s'était spécialisée en botanique en enseignement et en recherche

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00717_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

) / Les procédés scientifiques auxquels il est recouru pour la délimitation sont les traitements de données topographiques, météorologiques, marégraphiques, houlographiques, morpho-sédimentaires, botaniques

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00093_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

E B a été recruté à compter du 1er juin 2014 en qualité d'ingénieur contractuel pour exercer les fonctions d'administrateur informatique à la direction de l'environnement-Jardin botanique pour une durée

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03818_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01687_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

C verse au dossier des clichés photographiques, des échanges par SMS avec sa femme et un ticket d'achat pour un pull, des bottines, un manteau et un anorak, ces éléments sont insuffisamment probants notamment

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01095_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

manifeste d'appréciation en ce qui concerne le classement du terrain d'assiette du projet en zone naturelle ; - le plan de prévention des risques inondation de la rivière Oise " Section Brenouille / Boran-sur-Oise

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02289_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

S'agissant de volet floristique et paysager : 13.En premier lieu, l'expertise botanique réalisée à la demande de la société pétitionnaire précise d'une part, que l'orchis pyramidal est une espèce végétale

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03794_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01473_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 octobre 2023, la société Segonzac, représentée par Me Bonnan, conclut : 1°) au rejet de la requête de Bordeaux Métropole ; 2°) au rejet des appels en garantie

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA00059_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

C... dont le nouveau prénom est B..., représenté par Me Bottai, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 12 novembre

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2ème chambre

DCA_19TL22961_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

part, condamné la société Cegelec à verser à la commune de Toulouse la somme de 2 990 euros toutes taxes comprises en réparation du désordre relatif aux serres extérieures de production du jardin botanique

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00780_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

Il est constant que l'étang de Moustiers est situé dans un site Natura 2000 FR7401133 Etangs du Nord de la Haute-Vienne, qui présente un intérêt botanique et ornithologique, et abrite le principal lieu

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT00196_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

() Les procédés scientifiques auxquels il est recouru pour la délimitation sont les traitements de données topographiques, météorologiques, marégraphiques, houlographiques, morpho-sédimentaires, botaniques

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2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02244_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 juin et 26 octobre 2021, Mme B F, représentée par Mme D A, sa tutrice agissant également en son nom personnel, et Mme C F, ayant pour avocat Me Bonan

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01378_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

E... », né le 7 décembre 2005 de Traye Bi Irié Lucien et de Cécile Lou Bonan, conclu à l’absence de minorité de l’intéressé.

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01998_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Johann Verhaest, représentant la commune de Givenchy-en-Gohelle, et de Me Irénée de Botton, représentant M. et Mme C.

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02948_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 15 décembre 2022 à 11 heures 59, la commune de Saint-Martin-de-Juillers, représentée par Me Merlet-Bonnan et Me Grossin-Bugat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02497_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

Mme C A a été recrutée par la ville de Gap en qualité d'ingénieure principale à compter du 1er octobre 2003 et mise à disposition du Conservatoire botanique national alpin puis du syndicat mixte de l'aire

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01432_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

pétitionnaire a fait procéder à une recherche et à une identification des zones humides présentes sur les parcelles d'assiette du projet, au vu de la méthode combinant des critères pédologiques et botaniques

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