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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA03437_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
A, représenté par Me Bichet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1908982 du 20 mai 2022 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler la décision du 5 août 2019 par laquelle l'inspectrice
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA01081_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
notamment, des certificats médicaux établis les 13 janvier 2016, 28 mars 2017, 12 juillet 2019 et 24 août 2020 établis par des médecins du service des maladies infectieuses et tropicales de l'Hôpital Bichat
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00399_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D, qui souffre de la maladie de Behçet avec atteinte au genou et à la cheville gauches, produit en cause d'appel un certificat médical du 31 octobre 2022 émanant d'un rhumatologue de l'hôpital Bichat Claude-Bernard
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01380_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
seules factures produites ne suffisent pas à établir que ces dépenses auraient été engagées afin qu'elle puisse suivre des soins médicaux dispensés F le centre de traitement des douleurs de l'hôpital Bichat
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA03505_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
son arrivée en France, bénéficie d’un traitement médicamenteux à base de Vocabria et de Rekambys ainsi que d’un suivi pluriannuel par le service de maladies infectieuses et tropicales de l’hôpital Bichat
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02064_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
de travail difficiles et son éloignement de sa famille ont été source de stress et d’une détresse psychologique qui sont à l’origine de son accident ; en outre les analyses génétiques de l’hôpital Bichat
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02084_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
février 2016 par le service des urgences de l'hôpital Louis Mourier, qui a évolué vers une embolie pulmonaire, pour le traitement de laquelle elle a été hospitalisée du 1er au 4 mars 2016 à l'hôpital Bichat
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA00023_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Tocilizumab est indisponible dans son pays d'origine ainsi qu'un certificat médical en date du 2 octobre 2023, établi par un chef de clinique assistant exerçant dans le service de pneumologie de l'hôpital Bichat
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02629_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Elle a ensuite occupé des fonctions de pharmacien attaché six mois à mi-temps de novembre 2017 à avril 2018 à l’hôpital Bichat, six mois à temps complet à l’hôpital Vaugirard, de janvier 2019 à août 2019
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04070_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La survenue d’anomalies sévères du rythme cardiaque du fœtus a conduit l’équipe médicale de l’hôpital Bichat à procéder à une césarienne en urgence.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03965_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Elle produit également un certificat médical descriptif établi le 9 août 2018 par un médecin de l'hôpital Bichat, faisant état de " contusions abdominales " et " d'un traumatisme psychologique ", un certificat
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00102_20250206
6 février 2025
6 février 2025
En se bornant à faire valoir que sa manière de servir en qualité d'enseignante contractuelle, spécialement au sein du lycée Ernest Bichat de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) au titre de l'année 2013-2014
Source officielle8ème chambre B
DCA_25PA02438_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A..., est suivi médicalement à l’hôpital Bichat-Claude Bernard par les services des maladies infectieuses, de proctologie et de cardiologie, qu’il bénéficie pour le VIH d’un traitement médical à base de
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00404_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ce dernier a alors développé une thrombopénie, à l’origine d’une thrombose des artères fémorale et poplitée des deux membres inférieurs, et a été transféré, à compter du 5 mai 2017, à l’hôpital Bichat
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03868_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical du 23 février 2024, rédigé par le docteur C, praticienne hospitalière à l'hôpital Bichat-Claude Bernard, que M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01290_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La nécessité de cette intervention est confirmée par les certificats médicaux établis les 15 juillet 2024 et 2 mai 2025, respectivement par les docteurs Pham et Perault, cardiologues à l'hôpital Bichat
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01380_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Dans son certificat médical du 29 novembre 2022, le professeur en cardiologie qui le suit à l'hôpital Bichat de Paris souligne qu'" il est indispensable qu'il prenne, de façon extrêmement attentive un
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06277_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
de son d'obésité morbide ou du moins, d'obtenir une amélioration de son état de santé, jusqu'à la réalisation avec succès d'une nouvelle opération de sleeve gastrectomie, le 3 mars 2020, à l'hôpital Bichat
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01517_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Toutefois, la pièce la plus ancienne produite pour établir sa présence en France est un certificat médical du département de cardiologie de l’hôpital Bichat en date du 22 mai 2014.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01962_20250828
28 août 2025
28 août 2025
être porteur du virus de l'hépatite B depuis au moins le 15 juin 2014 et suivre un traitement par ténofovir disoproxil, générique de Viread, pour une hépatite B chronique active, au sein de l'hôpital Bichat
Source officiellePage 4 sur 5