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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03836_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me de Foresta, représentant M. B et Me Reghin, représentant la commune de Rians. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02105_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Pilven ; - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lasserre, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00679_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Roux, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00835_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Martinez, représentant la commune d'Eourres. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01231_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Gray, représentant la commune de Roquefort-les-Pins, et de Me Fiorentino, représentant l'association syndicale libre Giroval Sud.
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01402_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Faure-Bonaccorsi représentant la SCI les Agaves et de Me Germe représentant la commune du Lavandou. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02141_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Ravenstein, représentant M. et Mme D, et F, substituant Me Xoual, représentant la commune de Ceyreste. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02508_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Constanza, représentant la SARL Acced'Immo et M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01861_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Pilven, - et les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02623_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Pilven, rapporteur, les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, et les observations de M. F.... Considérant ce qui suit : 1. Monsieur C...
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00321_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Rabbé pour M. A....
Source officielle4ème Chambre
DCA_25VE00789_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pham, première conseillère, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me de Soto pour la commune
Source officielle4ème Chambre
DCA_26VE00254_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Pilven, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonneau pour la société Prisma Média et de Me Lacoste pour le syndicat national des journalistes-CGT.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00067_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
modification n° 1 du plan local d'urbanisme de Peyrolles-en-Provence, en tant qu'elle classe les parcelles cadastrées section AR nos 97, 98, 104 et 105, y compris dans leurs parties hautes, en zone rouge
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01058_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Hequet, représentant la SCI Oniron. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02343_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Bauducco, représentant la commune de Cogolin, et celles de Me Reghin, représentant la société Promurba ainsi que la société Les Hauts de Cousteline.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02527_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02849_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Roux, rapporteur public ; - et les observations de Me Barbeau représentant la SAS Araquelle et la SARL Colombe et de Me Gouard-Robert représentant la commune de Vernègues.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04938_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Par un mémoire, enregistré le 20 juillet 2021, la société Egis Eau, représentée par Me Roux, conclut : 1°) à l'annulation du jugement attaqué en tant qu'il a ordonné une expertise après avoir jugé que
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA05500_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Roux, rapporteur public ; - et les observations de Me Ivanova de la SELARL Asea Avocats représentant M.
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