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Ce sont le plus souvent des communes riveraines de la Loire, qui du fait de leur topographie, bénéficient de vues et perspectives lointaines sur la Loire, et parfois vers les anciennes îles et villages

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT03877_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

de signalisation comme la baisse des coûts de production ; - les conclusions du rapporteur public, qui ont été communiquées tardivement, étaient insuffisamment précises sur Télérecours, étaient parfois

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CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03769_20230607

Admin. Appel

7 juin 2023

Toutefois, si le requérant produit un certificat médical daté du 11 mars 2020 faisant état d'une " dyspnée d'effort " et de " ronflements " assortis " parfois, [d'une] sensation d'étouffement ", il n'établit

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02746_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

B, alors qu'elle a relevé qu'au cours de la période vérifiée, celui-ci est intervenu sur de nombreux chantiers, parfois éloignés, en utilisant son véhicule personnel, ce dont il est justifié par les factures

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03888_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

évaluations annuelles de Mme A... produites entre 2015 et 2017 ainsi que du rapport établi le 7 juin 2021 par la directrice-adjointe du « jardin des sciences » que Mme A... a pu adopter une posture parfois

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04745_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

d'asile si elles considèrent que ce pays ne remplit pas ses obligations au regard de la Convention, notamment compte tenu de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux ainsi que, parfois

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CAA

5ème chambre

DCA_21VE01986_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

infections nosocomiales), maintien du niveau de sécurité des locaux en activité) () / Concernant l'exécution des travaux et l'entretien maintenance : / - Du fait que les travaux devront être réalisés parfois

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CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02713_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

relevés par ses supérieurs hiérarchiques successifs, à savoir le refus d'exécuter les tâches confiées, des défaillances dans la qualité du service rendu et un comportement inadéquat, irrespectueux et parfois

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CAA

6ème chambre

DCA_21VE03099_20240527

Admin. Appel

27 mai 2024

Enfin, la seule circonstance que l'autorité environnementale ait indiqué dans son avis que " sur la forme, la structure de l'étude d'impact est parfois complexe, certains thèmes étant traités à plusieurs

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00033_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

Quant aux déclarations de Mme G et de Mme I, elles ne permettent pas de déterminer la fréquence des sollicitations et des remarques, parfois anodines, rapportées, et manquent ainsi de précision.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19MA05101_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

La mauvaise exécution de ces travaux est ainsi à l'origine de conflits avec les riverains, dont les propriétés ont parfois été dégradées et qui ont déploré la dénaturation du site auparavant naturel et

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00783_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

Si aucun fait de harcèlement moral n'a été révélé, le rapport d'enquête a constaté un management inadapté, des pratiques et des propos parfois déstabilisants, propres à générer de la souffrance au travail

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03574_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

Alors même qu'il serait également susceptible de caractériser une faute disciplinaire, le comportement d'un agent public dans l'exercice de ses fonctions, comme parfois, notamment selon les fonctions qu'il

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CAA

6ème chambre

DCA_21NT00722_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

n'a pas développé de pathologie asbestosique, il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT00526_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

généraliste français soulignant que " on sait que dans son pays, la Guinée, le système de soins ne permet pas une prise en charge du traitement, n'assure pas un approvisionnement régulier des médicaments qui parfois

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00214_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

B lors de son audition du 24 décembre 2023, que ce dernier réside " chez un ami ", à Laval (53), et parfois chez sa concubine " Maëllisse " dont il n'a pu, lors de cette audition, donner ni le nom de famille

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02683_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

privatisation du système de santé depuis 2007, l'insuffisance des assurances privées pour couvrir les frais médicaux et l'application, dans ce pays, du principe de co-paiement qui laisse un reste à charge parfois

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00357_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

décrire dans l'étude d'impact jointe au dossier de demande d'autorisation environnementale les hypothèses alternatives de production agricole et les raisons pour lesquelles la culture de plantes à parfum

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CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02607_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

Interactive s'est fournie à elle-même pour les besoins de la cause ne comportent ni la mention de la formation au cours de laquelle l'intervention aurait eu lieu, ni la signature du formateur ni même, parfois

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CAA

5ème chambre

DCA_24NT01724_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

la parcelle d’assiette du projet autorisé par le maire de Plérin se situe dans un secteur aggloméré regroupant une centaine de constructions, pour certaines densément regroupées sur plusieurs rangs, parfois

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