DE « PETITS DE TOUS MAMMIFÈRES » – PRISE EN COMPTE DE LA PÉRIODE À COMPTER DE LAQUELLE L’ANIMAL N’EST PLUS DÉPENDANT, POUR SA SURVIE, DE SES GÉNITEURS AU REGARD DES CIRCONSTANCES PROPRES AU CYCLE BIOLOGIQUE

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 novembre 2023, M. et Mme A..., représentés par Me Bichet et Me Favre-Duchene, demandent à la cour : 1°) d’annuler ou de réformer ce jugement

Pour appuyer ses dires, il se borne à produire une copie tamponnée d'un passeport non identifiable, un billet d'avion en avril 2014, plusieurs factures d'hôtel totalisant 31 nuitées et une attestation

Il a ainsi déclaré : « Je crois que les billets étaient dans des grandes enveloppes et je les ai mises dans ma sacoche.

agréé pour la date du 5 juin 2020 et il ressort d'un message électronique adressé par celle-ci à son autorité de gestion le 23 juillet 2020, que son " second vol du 16 [juin, ainsi que le corrobore le billet

Toutefois, s'il a versé au dossier un billet de transport de Barcelone à Lyon pour 2010, une attestation de domiciliation établie en juin 2011, qui ne permet d'établir au mieux qu'une adresse postale,

instances du football professionnel, la recherche et la réalisation des transferts de joueurs, la recherche de sponsors et d’investisseurs, l’accompagnement des joueurs en stages, le développement de la billetterie

De plus, il ressort des pièces du dossier, notamment des billets d'avion achetés par M.

Outre deux attestations signées par cette personne relatant en deux pages les circonstances de leur rencontre et décrivant leur vie commune, elle produit des billets d'avion à leur deux noms pour trois

retour en Algérie à l'issue de son mariage, ce qu'il a confirmé à l'appui de son recours formé devant la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France, ainsi qu'un billet

lui en donner lors de la proposition de détachement ; - elle-même a subi une perte de chance de bénéficier de ses droits à congés bonifiés, pour un montant de 2 695 euros correspondant à deux billets

entretenus avec ses enfants par les attestations de leurs mères ou par différentes autres pièces qu'il produit, émanant notamment de membres du corps médical et éducatif ou encore constituées par des billets

avec ce dernier des liens réguliers, les seules pièces qu'il a produites, à savoir une attestation peu circonstanciée établie par la mère de son enfant, une photo non datée de son fils ainsi que des billets

Ces frais, qui consistent notamment en des billets de train et des notes de restaurants gastronomiques, auraient été exposés dans le cadre de la participation de la société Jubil Intérim Alès au réseau

Toutefois, en se bornant à produire un unique billet de train pour un aller-retour Paris-Bordeaux en février 2021, et une attestation émanant du père de son fils G, datée du 4 août 2021, faisant état de

utilement s'appuyer, et les mises en garde de certains acteurs locaux sur la pertinence du projet et le refus exprimé de certaines collectivités de participer financièrement à la réduction du coût du billet

D C a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler la décision du 17 décembre 2018 par laquelle le président du conseil régional de La Réunion a rejeté sa demande de remboursement de billets

Les sommes figurant dans le grand livre correspondant à des sommes d'argent retirés à partir d'appareils de distribution de billets ou à des montants figurant sur des chèques émis par la société au nom