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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_22PA02929_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
l'exercice 2014, ils soutiennent que deux serviettes sont en réalité utilisées pour chaque client, voire davantage selon le bouquet de prestations, qu'il y a également des pertes et que les serviettes sont parfois
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00186_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A produit une attestation rédigée par son ancienne compagne selon laquelle il s'occupe régulièrement de sa fille, une attestation d'une directrice d'école indiquant qu'il vient parfois récupérer l'enfant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02003_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il résulte de l'instruction que ceux-ci comportent parfois des photomontages complémentaires à ceux critiqués par le préfet de l'Aisne, notamment dans le cas du village de Rogny. 10.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02025_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Si les éoliennes du projet ont une hauteur de 180 mètres, supérieure de 30 mètres à celle de l'extension du parc de Bernes et si cette différence est parfois visible pour l'observateur, il ne résulte pas
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01685_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
seconde supportant un bâti, la délibération en litige est affectée d'une autre erreur manifeste d'appréciation, ce tènement étant dépourvu de tout caractère remarquable mais entouré de constructions parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00055_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Enfin, si une ancienne fiche de notation de Mme C relative à l'année 2008 mentionne des relations parfois difficiles dans le travail et s'il résulte de l'instruction qu'elle avait refusé de réaliser en
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01833_20220822
22 août 2022
22 août 2022
dans lequel s'insère le projet litigieux, notamment le front bâti situé sur la partie nord de la digue de Wimereux, est disparate et laisse place à des immeubles de plusieurs étages, à la volumétrie parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23302_20240227
27 février 2024
27 février 2024
retenus par le maire dans la décision en litige sont confirmés par les témoignages précis et concordants de cadres et d'agents faisant état de relations de travail difficiles, de la tenue de propos parfois
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
B, lors de l'examen médical, marchait en boitant, et qu'il indiquait endurer des douleurs à la marche prolongée et à la montée et descente des escaliers et que son genou se bloquait parfois.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00925_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
d'asile si elles considèrent que ce pays ne remplit pas ses obligations au regard de la Convention, notamment compte tenu de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux ainsi que, parfois
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00995_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
clientèle personnelle entre 1997 et 2006 alors qu'il était agent contractuel de la collectivité ; il recourait aux services d'un agent de la collectivité pour exercer cette activité privée, laquelle était parfois
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05292_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Graveson n'établit pas que la SAS Atlance France et la société G3S auraient commis une faute en s'abstenant de procéder à la résiliation des contrats de location conclus avec les sociétés BNP Leasing et PARFIP
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03267_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Par ailleurs, les seules circonstances que le jugement du 26 mars 2019 comporte une erreur quant à l'année de prise en charge de l'enfant par son oncle et qu'il désigne parfois le jeune A comme la fille
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00688_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Si aucun fait de harcèlement moral n'a été révélé, le rapport d'enquête a constaté un management inadapté, des pratiques et des propos parfois déstabilisants, propres à générer de la souffrance au travail
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00839_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la SAS Compagnie française de chaudronnerie, ce que cette dernière a d'ailleurs admis dans sa réclamation préalable en relevant que son activité consiste à produire les équipements en cause et, parfois
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04006_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
D depuis 2018 vue par son directeur des opérations, lequel mentionne qu'il " a un caractère impatient qui occasionne parfois des difficultés de communication ", qui ressortent par ailleurs de l'évaluation
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04879_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
des événements de l'actualité nationale et internationale, en particulier au Proche-Orient, ont suscité des commentaires ouvertement antisémites, incitant à la violence et au meurtre voire y appelant parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06277_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Leur reconnaissance immédiate permet en général une réparation sans séquelles, mais elles peuvent parfois passer inaperçues lors de l'intervention et provoquer une péritonite ou un abcès postopératoire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01491_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Les certificats médicaux produits relatifs à l'existence d'un syndrome de stress post-traumatique chez la requérante, au demeurant parfois contradictoires avec la description faite d'elle par sa famille
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA04312_20260218
18 février 2026
18 février 2026
litige viole le principe de dignité humaine, protégé par l’article 1er de la Charte des droits fondamentaux, qui stipule que celle-ci est inviolable, elle se borne à indiquer, par une argumentation parfois
Source officiellePage 32 sur 47