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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE02075_20260212
12 février 2026
12 février 2026
inventeur dont il ne résulte pas de l’instruction, au demeurant, qu’elle ait abouti, les travaux précédemment décrits, qui visent à adapter, combiner entre elles ou développer des technologies existantes, parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01500_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Cependant, le traitement délivré pour combattre cette première infection, et qui a consisté en des antibiothérapies successives, des lavages, et parfois à une ablation partielle de matériel n'a pas été
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00902_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
En outre, les éléments qu'il produit ne suffisent pas à établir qu'il y a de sérieuses raisons de croire que les pratiques illégales parfois relevées dans cet État devraient être qualifiées de défaillances
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03471_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
conclusions de l’expert, qu’ont été constatées de nombreuses fissures sur l’enduit des murs des terrains de squash, particulièrement au niveau des joints des prémurs, et que ces fissures s’accompagnent parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04512_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
particulier, en se bornant à verser des attestations aux mentions très générales visant « des timbres », « une collection de timbres », « des timbres de collection » ou des « philatelic items », précisant parfois
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ce communiqué, après avoir rappelé que la cigogne noire, inscrite sur la liste rouge des oiseaux nicheurs en France de l'UICN en tant qu'espèce " en danger ", est parfois observée de passage sur le territoire
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02979_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B..., concernant des périodes parfois antérieures à 2018, mentionnant notamment des insultes qu’il proférait à l’égard de la hiérarchie dans son ensemble.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00055_20250212
12 février 2025
12 février 2025
d'activité, dont le volume a augmenté progressivement, et qui comportaient, pour les derniers d'entre eux, la rédaction d'une vingtaine d'items descriptifs de chacune des tâches de la journée, assorties parfois
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03209_20250206
6 février 2025
6 février 2025
également un courriel d'une pharmacie égyptienne indiquant que sur les six médicaments qui lui sont prescrits seul l'Oxazepam ne serait pas accessible car interdit et qu'un autre médicament rencontrerait parfois
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00048_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
D'autre part, en revanche, sur la base des témoignages issus de l'enquête administrative peut être retenu comme fautif le fait qu'il s'est parfois déchargé sur ses collègues de travail de missions lui
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03310_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
faits de violence doivent être regardés comme remettant en cause la capacité de l'appelant à conserver son sang-froid en toutes circonstances et à intervenir avec le calme requis dans les situations parfois
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00310_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
bornant à produire plusieurs centaines de tickets de caisse émis par les enseignes Castorama, Brico Dépôt, Leroy Merlin et Truffaut pour l'achat de fournitures diverses, de petits matériels ou matériaux, parfois
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01573_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Le tribunal a constaté que ces nombreux retards et manques d’information ont fait peser sur le centre hospitalier Emile Roux des risques juridiques et financiers, ce dernier étant parfois contraint à recourir
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02199_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Malgré sa qualité d'aide-soignante de nuit en charge de veiller sur des personnes âgées dépendantes, parfois déambulantes, donc un public particulièrement vulnérable pour lequel une indisponibilité prolongée
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00451_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
l'arrêté contesté, par un climat de violence généralisée se traduisant par une circulation abondante d'armes à feu, la commission d'actes de brigandage, d'enlèvements ainsi que d'agressions à main armée, parfois
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03523_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En dépit des termes excessifs et parfois irrespectueux des écritures présentées pour M. , le passage dont la suppression est demandée par la commune n'excède pas le droit à la libre discussion entre les
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03913_20240209
9 février 2024
9 février 2024
En dernier lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier, bien que certaines d'entre elles manifestent un désaccord parfois vif entre M.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02445_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Enfin, il résulte de l'instruction que des protocoles transactionnels sont également parfois intervenus entre la société requérante et certaines victimes en dehors de la procédure prévue aux articles L
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02716_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
d'études théâtrales puis nouvelle responsable de la gestion du théâtre, ainsi que leurs témoignages concordants devant la commission consultative paritaire, exposent l'opposition qu'il a déployée, parfois
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02928_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
l'exercice 2014, ils soutiennent que deux serviettes sont en réalité utilisées pour chaque client, voire davantage selon le bouquet de prestations, qu'il y a également des pertes et que les serviettes sont parfois
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