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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA00312_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
réalisés localement ; 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04038_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Radio Classique, compte tenu de sa programmation dédiée à la musique classique et à l’information politique et générale, Nostalgie et RFM en raison de leur programmation fédératrice et complémentaire
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04590_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le service Tendance Ouest Bretagne propose une programmation régionale avec de nombreux flashs et journaux d'informations locaux et un programme spécifique à la zone de Saint Brieuc d'une durée de 1h14
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00148_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Le Feader agit dans les États membres à travers les programmes de développement rural.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03967_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La programmation du service Radio Fox se distingue également de celles des radios France Bleu Besançon et France Bleu Bourgogne qui diffusent une programmation pour partie musicale et pour partie parlée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00172_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Les conséquences de l’évolution du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle sont prises en compte par voie d’avenant. (…) ».
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00231_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
, notamment, de la variété des œuvres, des interprètes, des nouveaux talents programmés et de leurs conditions de programmation ; / 7° S'il s'agit de la délivrance d'une nouvelle autorisation après que
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00232_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
, notamment, de la variété des œuvres, des interprètes, des nouveaux talents programmés et de leurs conditions de programmation ; / 7° S'il s'agit de la délivrance d'une nouvelle autorisation après que
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01059_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
En second lieu, aux termes de l'article L. 151-6 du code de l'urbanisme, dans sa rédaction applicable au litige : " Les orientations d'aménagement et de programmation comprennent, en cohérence avec le
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00619_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ces travaux ou opérations sont, en outre, compatibles, lorsqu'elles existent, avec les orientations d'aménagement et de programmation. ".
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03177_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
réalisés localement ; / 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02681_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
date de notification du programme de travaux obligatoires et de l'ouverture de l'enquête parcellaire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03815_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par une délibération du 11 juillet 1992, le conseil municipal de Beausoleil a institué, dans le secteur de la Moyenne Corniche, un programme d'aménagement d'ensemble.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01183_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, a sursis à statuer sur la requête de l'association Nature environnement 17 jusqu'à l'expiration du délai imparti à la société Nexity IR programmes
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA01826_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Sur les conclusions tendant à l'annulation de la décision implicite de refus de la Polynésie française de modifier le programme de vols d'Air Tahiti : 2.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00538_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le conseil municipal détermine le secteur d'aménagement, la nature, le coût et le délai prévus pour la réalisation du programme d'équipements publics.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00610_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur la fin de non-recevoir opposée par la société Nexity IR Programmes Domaines : 2.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00962_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Lorsque le programme de travaux concerne des bâtiments soumis à la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, le programme portant sur les parties communes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA01057_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par un arrêté du 20 novembre 2023, le maire a délivré un permis de construire modificatif à la société Nexity IR Programmes Domaines.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04294_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
réalisés localement ; 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard
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