Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT03865_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Quere, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01959_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
charge un client sur la voie ouverte à la circulation publique, sauf s'il justifie d'une réservation préalable ;/ 2° S'arrêter, stationner ou circuler sur la voie ouverte à la circulation publique en quête
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01839_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
tort que les premiers juges ont retenu qu'une faute médicale avait été commise par les services de l'hôpital Lariboisière ; la réalisation d'un bilan d'imagerie après la survenue d'un syndrome de la queue
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00218_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
volumineuse latéralisée à gauche justifiant une intervention chirurgicale en urgence, qui a été réalisée dans la soirée et à la suite de laquelle la patiente conserve des séquelles d'un syndrome de la queue
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il a présenté une demande de pension militaire d’invalidité, enregistrée le 16 juillet 2015, en raison de « séquelles de hernie discale L5-S1 gauche avec sciatique paralysante et atteinte de la queue de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00970_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
un examen de l’intéressée réalisé le 23 mars 2022, décrit quant à lui un discours relativement organisé, globalement centré sur les plaintes somatiques et assez peu sur une souffrance morale avec une quête
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
S’agissant du Porte-Queue de Corse et de la Noctuelle du Peucédan : 29.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
D'autre part, ainsi qu'il a été dit aux points 5 à 14, le CHU de Rennes est responsable, en raison du retard fautif de prise en charge du syndrome de la queue de cheval de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00499_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
A, représenté par l'AARPI Quere et Levet Avocats, agissant par Me Levet-Terzioglu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 15 décembre 2020 en ce qu'il
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00905_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
existantes entre la biodiversité et, d'une part, deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) " Confluence de la Serre et du ruisseau de Saint-Lambert " et " Bois de la queue
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02521_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Cette plaie a généré une importante hémorragie et a conduit le chirurgien à procéder en outre à une ablation de la rate et à une résection de la partie sous-distale de la queue du pancréas.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21895_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il déclare vivre de manière habituelle et continue en France depuis 2016 à la suite de son mariage avec Mme F, hormis quelques absences ponctuelles pour aller quérir ses autorisations de travail au Maroc
Source officielle5ème chambre
DCA_18VE01153_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
S'agissant de la somme facturée, hors bordereau de prix, au titre de la pose de pavés granit en queue de paon sur sable joint à l'émulsion, la commune de Puteaux a appliqué à la réalisation de ces travaux
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02324_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
C à l'origine d'un syndrome de la queue de cheval et un retard de prise en charge de cette pathologie et que ces fautes lui ont fait perdre une chance d'éviter le dommage de 75 %. 4.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03289_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il ressort des pièces du dossier queM. B réside en France avec son épouse depuis au moins six ans à la date de la décision attaquée.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01515_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
privilégiée en raison de ses affectations notamment à la Réunion et à la direction de la police aux frontières Aéroport Roissy Charles-de-Gaulle au regard des enjeux sécuritaires accrus, il apparaît queMme
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06198_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B souffre, à la suite d'un syndrome de la queue de cheval, de douleurs chroniques lombaires invalidantes et d'une vessie neurologique nécessitant des auto-sondages intermittents, pathologie qui nécessite
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01208_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il ressort également du certificat du 11 mai 2017 docteur C que Mme B montre sur le plan fonctionnel un attachement particulier à son travail qui peut la pousser dans une quête de perfection, pouvant amener
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01443_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
en septembre 2019 et septembre 2020 concluaient « à l’existence d’une personnalité de type « borderline » marquée par un fonctionnement instable ainsi qu’à une appétence addictive dans un contexte de quête
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04665_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
A fait valoir qu'il est originaire de Natta Quur, dans la région Bas-Juba, localité contrôlée par la milice Al-Shabaab à compter de 2008, que, le 10 mars 2019, il a été recruté de force par cette milice
Source officiellePage 3 sur 12