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43 résultats pour « Jariel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01045_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

I M, ressortissant français, le 11 mars 2019 à Jacmel à Haïti et que le 9 janvier 2021, à Cayenne, Mme C épouse M a donné naissance à H M, de nationalité française, reconnue par M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00766_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que le site dont il s’agit, dénommé bois de Janiol, identifié au SRCE inclus dans le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02794_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

Mme A B, psychomotricienne au centre hospitalier Pierre Oudot (Bourgoin-Jallieu), a fait l'objet d'une décision du 9 septembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier l'a suspendue sans traitement

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ERIC JARIEL

SIREN 879410801Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

"DU JARIEL"

SIREN 379007354Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUILLIER DU JARIEL.

SIREN 437742026Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

12/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUILLIER DU JARIEL.

SIREN 437742026Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

22/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION AGRICOLE DU JARIEL.

SIREN 397861352Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

26/02/2026

Voir →