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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT02132_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par ailleurs, le projet qui est d'une hauteur de R+ 2+ attique soit 14,5 mètres, présente, sur chacun de ses côtés est et ouest une construction en gradins afin de permettre son raccordement aux maisons
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02968_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Evrard La greffière, F.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01622_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
La société Eiffage sollicitait, d’autre part, une plus-value d’un montant hors taxes de 6 249,10 euros correspondant à la modification des gradins.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01053_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier de première instance que la minute du jugement du 14 février 2023 a été signée par le président de la formation de jugement, le rapporteur et le greffier
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03169_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
La radio Graffiti offre une programmation musicale très éclectique et diffuse, certes dans des proportions moindres, ces mêmes genres musicaux.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03938_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Elle soutient que : - elle avait conseillé à plusieurs reprises à l'architecte et au maitre d'œuvre de repeindre l'enduit litigieux au lieu d'utiliser une solution anti-graffiti ; - malgré tout elle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00869_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
d'exploitation fixée à vingt ans, abaissement du front de taille de la carrière sur le territoire de la commune de A visible dans le vallon depuis la route départementale et le village, végétalisation du gradin
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01353_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
En février 2014, des fissures sont apparues sur les gradins du stade, conduisant la commune de Limoges à rencontrer les différents intervenants aux marchés pour définir des travaux de renforcement du gros
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01833_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Elle fait valoir qu'elle a ainsi subi l'intrusion d'individus dans son officine provoquant du tapage et n'acceptant de sortir qu'après l'intervention des forces de l'ordre, ainsi que l'inscription de graffitis
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03203_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
au sein de cette équipe de gardiens, il exerce une mission spécifique et importante de référent technique de La Grande Scène, salle de spectacles modulables de près de 600 places assises en version gradins
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
la seule référence à l'avis favorable du 15 mars 2021 de la direction des transports et de la protection du public de la préfecture de police à la réalisation du projet de création d'une pelouse en gradins
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Heu La greffière, Signé : N.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01748_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le bâtiment en R+ 7, situé à proximité des maisons en R+ 1, dont il sera séparé par un espace végétalisé à vocation de filtre visuel, sera composé de gradins végétalisés afin de favoriser l'ensoleillement
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01555_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Toutefois, la seule production d'un article de l'association " Harkis Dordogne " rapportant des faits de graffitis anti-harki commis à Saint-Valérien en 2012, alors que l'intéressé n'y vivait plus, est
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00185_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Michel La greffière, F.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01339_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L'acte d'engagement signé le 30 juillet 2008 comprenait une tranche ferme portant sur les virages Nord et Sud, l'atelier et les gradins frontons, une tranche conditionnelle n°1 portant sur la tribune de
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01969_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vendée comportait une description précise du projet et des principaux ouvrages envisagés à savoir, ainsi qu'il a été dit au point 1, la construction d'un stade de football comportant notamment des gradins
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00332_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Wallerich La greffière, Signé : E.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00746_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Arbarétaz Le greffier, J.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00327_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que l'étude de dangers a conclu à l'acceptabilité des risques liés aux phénomènes de projection de pales et de glace après avoir analysé, notamment, le niveau de gravité de
Source officiellePage 3 sur 4