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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22VE00955_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B fait valoir que les premiers juges n'ont pas suffisamment pris en compte les éléments de fait qu'il faisai(t valoir dans son dernier mémoire, cette critique porte sur le bien-fondé du jugement et est
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00866_20260204
4 février 2026
4 février 2026
A... souffre de troubles psychiatriques et a été victime d’un traumatisme facial en septembre 2023, l’impossibilité d’une prise en charge au Maroc n’a pas été établie. 9. Si M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00556_20230831
31 août 2023
31 août 2023
A a subi, en tentant de maîtriser une personne en garde à vue, le 2 février 2019, des traumatismes facial et à l'épaule gauche ainsi qu'une entorse au poignet droit, qu'il a été placé en arrêt de travail
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01866_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Si la requérante produit notamment un " rapport médical " du 13 octobre 2022, d'un médecin spécialiste ORL et chirurgien cervico-facial en poste au sein du centre hospitalier universitaire de Cocody en
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01201_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
A fait valoir que son fils présente une dyspraxie oro-faciale et une dysphasie, pour lesquelles il ne peut pas bénéficier d'une prise en charge effective dans son pays d'origine.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03974_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
. / Quelques cas de polymalformations et de dysmorphies faciales ont été rapportés. La fréquence de ces effets ne sont pas clairement établies à l'heure actuelle. ".
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01586_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
A B a subi, en 2022, un traumatisme facial, des dommages au niveau des yeux et des fractures au niveau du nez et du visage nécessitant des soins médicaux et une intervention chirurgicale au centre hospitalier
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00612_20250821
21 août 2025
21 août 2025
principal, de rejeter la requête ; 2°) à titre subsidiaire en cas de désignation d'un expert, de prendre acte des protestations et réserves d'usage, de nommer un expert spécialiste en chirurgie maxillo-faciale
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03529_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
D'une part, il ne ressort d'aucune des pièces médicales produites, en particulier du compte-rendu de l'IRM du massif facial en date du 26 février 2021 prescrit dans le cadre de la surveillance d'un carcinome
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03013_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
rapportée qu'il ait été informé du risque de section du nerf spinal que comportait l'intervention préconisée ; les fiches d'information élaborées par le collège français d'ORL et de chirurgie cervico-faciale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03180_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
âgée de soixante-seize ans, indique avoir été victime, le 24 mai 2018, d'une chute sur le trottoir au niveau du n° 225 de l'avenue de l'Hippodrome à Rillieux-la-Pape, lui ayant occasionné un hématome facial
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00514_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A fait état de problèmes de santé, à savoir un épisode de paralysie faciale au cours de l'année universitaire 2018-2019 et des vertiges au cours de l'année universitaire 2021-2022.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03753_20230210
10 février 2023
10 février 2023
D B, qui subissait une séance de dialyse deux fois par semaine au centre hospitalier de Sens, est tombé et a été victime de multiples fractures faciales et au poignet après avoir trébuché sur un pèse-personne
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01233_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
qu'il souffre d'une malformation appelée rein en fer à cheval et d'une fine lame d'épanchement dans le cul-de-sac de Douglas et des documents relatifs à son hospitalisation à la suite d'un traumatisme facial
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02415_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
A l'appui de ce moyen, elle produit nouvellement en appel un certificat d'un chirurgien esthétique et cranio-facial colombien en date du 23 janvier 2017 indiquant qu'après avoir été opérée d'un rétinoblastome
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04849_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, des fentes faciales, des crâniosténoses, des malformations cardiaques, des malformations rénales et urogénitales et des malformations des membres ".
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00222_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Dans les suites de l'intervention, réalisée le 30 juin 2010, D A a présenté une paralysie faciale, une paralysie des membres inférieur et supérieur gauche et une cécité totale d'un œil.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02047_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
rares " qui, selon ce que lui avait dit Mme C, " avaient une certaine valeur et qu'elle lui avait rendu en janvier 2021, deux pièces de deux euros qui n'avaient pas de valeur supérieure à leur valeur faciale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02134_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Cet accident a occasionné à l'enfant une plaie faciale, un traumatisme crânien, une fracture de l'os pariétal droit, un tassement de vertèbres et une fracture fémorale gauche. Ses parents, M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01316_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
le secret médical, fait valoir qu'elle est atteinte de la maladie de Crouzon laquelle a justifié une prise en charge pluridisciplinaire pendant plusieurs années, et notamment des chirurgies maxillo-faciales
Source officiellePage 3 sur 10