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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA05670_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
En outre, les constatations de la mission conjointe quant à l'opacité et la cherté des tarifs de l'association pour l'accueil des mineurs autistes dans le cadre de sa cellule d'urgence médicalisée ont
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00245_20250219
19 février 2025
19 février 2025
environnementales telles que les pathologies virales et les allergies dont souffre l'enfant, du fait notamment du mode de garde collectif dont il a fait l'objet dès l'âge de six mois et la présence d'un chat
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01604_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
D et Chat.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00577_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Cet arrêté écarte les éléments avancés par le maire de la commune de Saint-Cloud pour justifier l'absence de respect de ses obligations en la matière, notamment la disponibilité faible du foncier, sa cherté
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01331_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
En troisième lieu, si la commune fait état de ses difficultés ainsi que de la rareté de son foncier et sa cherté, ces éléments, pas plus que les intempéries dont elle fait état, n'ont constitué d'obstacle
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02812_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Cette zone inclut les parcelles BH nos 5, 62, 63 et BI n°113 qui, du nord vers le sud, forment un ensemble d'une contenance totale d'environ 12 hectares, de part et d'autre de la ferme de la Chatterie,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00240_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La société Zanimo Shop fait valoir que l'arrêté du 28 mai 2019 opposant le sursis à statuer a entraîné un retard dans l'exploitation de sa pension de chiens et de chats et une perte de bénéfices.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01071_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
désordre, la vaisselle et des détritus s'entassaient dans la cuisine et de nombreux objets encombraient le couloir permettant de se rendre à la chambre de la jeune enfant, notamment une litière pour chat
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22496_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
En troisième lieu, l'appelante, qui reconnaît ne pas avoir fait procéder aux travaux de remise en état de son habitation, et qui se borne à verser un devis établi pour la garde d'un chien et de trois chats
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03814_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
société requérante se prévaut également de ce que son projet aura notamment pour effet de réduire le taux d'évasion commerciale vers les pôles extérieurs, notamment de Romans-sur-Isère, Saint-Marcellin-Chatte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC01997_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
fragmentation des continuités écologiques, précise que les corridors écologiques de la sous-trame des milieux forestiers ont été identifiés pour les déplacements de la grande et moyenne faune (lynx boréal, chat
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02493_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
La seule production d'un certificat médical daté du 30 juillet 2020 indiquant que leur fille B est suivie pour des allergies aux acariens, aux pollens de bouleau, aux graminées, aux chats, aux chiens,
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02716_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
du code de l’urbanisme, compte tenu des nouvelles circonstances survenues depuis l’arrêt de la Cour ; * pour apprécier le caractère boisé des lieux en tenant compte d’une continuité avec le « Monte Cheta
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01017_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il a précisé de manière spécifique que le foncier disponible sur le territoire de la commune de Levallois-Perret, sa cherté ou l'activité contentieuse ne sont pas plus pénalisants qu'en ce qui concerne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01209_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Mme C... fait valoir qu’elle avait un élevage de chats de race, en cours d’abandon selon l’expertise.
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
nationaux de Port Cros et des Calanques, c'est-à-dire au sein des zones de protection spéciale " Iles Marseillaises-Cassidaigne " et " Iles d'Hyères ", par le contrôle et l'éradication des prédateurs (chats
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02611_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
La société Royal Canin exerce une activité de fabrication d’aliments pour chats et chiens.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00669_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
La société Royal Canin exerce une activité de fabrication d’aliments pour chats et chiens.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00998_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
de plus de 93 hectares aux lieux dits " A ", " Les Petites Fromenteries ", " La Grande Planche ", " La Noue Noyau ", " La Pièce d'Argent ", " Les Rouesses ", " Grand Clos du Verne ", " Le Cros de la Chatte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01303_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
espèces concernées et en l’absence de détention, transport, naturalisation, colportage, vente ou achat de ces mêmes espèces ; le projet n’implique pas de destruction d’habitat de l’écureuil forestier, du chat
Source officiellePage 3 sur 3