Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT03642_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 28 février 2023, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Brossard, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de Mme A ; 2°) par
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02250_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
produits vendus tels que résultant des éléments communiqués par l'autorité judiciaire, sur la ventilation entre les recettes de la partie bar et celles de la partie restaurant, et sur l'analyse des brouillards
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03835_20230221
21 février 2023
21 février 2023
15 octobre, lorsque les conditions météorologiques présenteront une température supérieure à 13°C, un vent dont la vitesse, à hauteur de nacelle, est inférieure à 5 m/s et une absence de pluie ou brouillard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04268_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
contesté que les risques de collision avec les éoliennes E3, E4 et E5 implantées dans l'alignement de l'étang, seront relativement limités dans des conditions climatiques normales et modérées en cas de brouillard
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00238_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
En particulier, le vérificateur a relevé l'absence de production d'un brouillard de caisse, le défaut de présentation d'un inventaire physique des stocks se rapportant à l'exercice clos en 2014 ainsi que
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
collision avait été qualifié de faible, l’article 2.3.1 de l’arrêté du 30 septembre 2024 prescrit la mise en place d’un bridage en cas de conditions météorologiques à risque pour la Grue cendrée (brouillard
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01069_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
égard aux dommages susceptibles d'être causés par les aérogénérateurs à la grue cendrée, espèce protégée, d'adapter les travaux au sol, de brider les éoliennes en période de migration et par temps de brouillard
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01049_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
arrêt de l'installation selon certaines conditions de vent, de températures et de précipitations, du coucher au lever du soleil, du 1er août au 31 octobre et un arrêt de l'installation en cas de brouillard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01184_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Il ressort toutefois de l'étude d'impact que, si les données de neige, grêle, brouillard, orage et insolation ont été fournies par la station de Limoges-Bellegarde située à environ 25 km au nord du site
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02090_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
chauves-souris est significativement corrélée, d'après les études, à la vitesse du vent et à d'autres variables météorologiques telles que la température de l'air, l'humidité relative, la pluie et le brouillard
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
diurnes et nocturnes, et un arrêt complet des machines dès le premier envol de juvéniles, entre une heure après le lever du soleil et une heure avant le coucher du soleil, en l’absence de pluie ou de brouillard
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