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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01735_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
pour le règlement des factures, ou du choix des dossiers à traiter en priorité, et s'est opposée à plusieurs instructions qui n'étaient pas manifestement illégales, les observations du maire donnant parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03928_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
mêmes fonctions en qualité de vacataire entre le mois de septembre 2011 et le mois de mai 2019 au sein des mêmes centres de formations, dans le cadre de cours en " prévention santé environnement " et parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20453_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
de manière récurrente depuis sa prise de fonctions en 2007, à l'installation durable de conflits, tant personnels que collectifs, avec ses proches collaborateurs membres de l'équipe de direction et, parfois
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02943_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Et si Mme B soutient que son bureau a parfois été vidé de certains dossiers ou éléments de travail, notamment en mars 2019, et que les échanges de mails produits démontrent que pendant l'une de ses absences
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00727_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
entretien et à leur éducation, il se borne à fournir à l'appui de cette allégation un certificat médical établi le 5 décembre 2023, postérieurement à la décision attaquée, selon lequel il accompagne parfois
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01453_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
filaires " qui permettent de se représenter les éoliennes sur la photo même si elles sont dissimulées par un élément du paysage, il résulte des exemples énoncés précédemment que cette figuration a parfois
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02407_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
- il justifie de la liste des mouvements du compte courant auprès du CIC en 2013 et 2014 ; cette liste fait apparaître des centaines de paiements par carte bleue de montant de 50,100,150, 200, 500 parfois
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02612_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
les redevables des dites commissions et qui admet d'ailleurs, dans sa requête, que la commission est " versée en général par l'acquéreur (britannique, américain ou australien la plupart du temps) et parfois
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01231_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
domiciliation au Royaume-Uni ou en Suisse, rappelait soit l'adresse de Sainte-Marie-aux-Mines soit celle de Bellegarde-en-Forez et que les contrats, également rédigés sous l'en-tête CGOrganisation LTD, avec parfois
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01879_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il résulte de l'instruction, notamment des attestations concordantes établies par plusieurs clientes de Mme E ainsi que par ses enfants, que cette dernière s'est rendue quasi quotidiennement, parfois même
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02822_20230215
15 février 2023
15 février 2023
le groupe III de risque biologique pour l'homme et l'animal, est susceptible d'être transmise à l'homme, par l'intermédiaire de cheptels domestiques, entrainant des lésions graves et invalidantes, parfois
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01887_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Si ces cotations sont parfois un peu moins élogieuses sur les critères " compétences professionnelles et techniques " et " compétences spécifiques liées au poste ", M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02245_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il se situe dans la zone UM34 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole, défini par le rapport de présentation comme constituée de quartiers de maisons de ville parfois ponctués d'immeubles collectifs
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02620_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Si ces cotations sont parfois un peu moins élogieuses sur les critères " compétences professionnelles et techniques " et " compétences spécifiques liées au poste ", M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00984_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
S'il ressort des déclarations faites par ces agents, la description d'un comportement managérial autoritaire et parfois inadapté révélant un manque de confiance quant à leur capacité à accomplir leurs
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02635_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
secteur portage, consistant à instaurer un " climat de suspicion et d'accusation sur des prétendus vols " alors qu'il s'agissait de simples erreurs, à faire des plaisanteries " douteuses, sexistes et parfois
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04026_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
d'amélioration au cours des deux trimestres évalués et a généré un travail significatif de supervision à la charge de la directrice générale des services qui a été conduite, à plusieurs reprises et parfois
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00390_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
émanant de la cadre de santé, qui a supervisé le stage de rattrapage de l'intéressée au sein du centre hospitalier de Digne-les-Bains, que " son manque de discernement face aux situations complexes et parfois
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02339_20260219
19 février 2026
19 février 2026
entre début mars et fin novembre, pour les 6 premières heures de nuit pour des vents inférieurs à 6 mètres/seconde, pour des températures supérieures à 9°C, en période de transit printanier et de parturition
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03201_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
l'extrémité nord de la sous-unité paysagère du " Plateau bocager du Sillon de Bretagne " qui est caractérisée par un réseau bocager relativement dense, refermé par des petits boisements de feuillus parfois
Source officiellePage 29 sur 47