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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02097_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
un bâti composé de maisons de style arcachonnais ou basque, de plain-pied ou d’un étage, mais aussi de maisons composées de bardages en bois, avec des formes, des couleurs et des toitures variées, parfois
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00303_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Pour critiquer la fiabilité de ces fiches, le rapport relève par ailleurs que les fiches détaillent les tâches correspondantes mais sans préciser la nature des matériaux utilisés et sont parfois en contradiction
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02024_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B, " très irrégulière, interroge, voire a parfois inquiété son chef d'établissement ", il ne saurait être inféré de cette remarque que le supérieur hiérarchique de M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01443_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
quasiment identiques et indiquant que la prise en charge de l'intéressé au Mali ne peut " être réalisée de manière efficiente dans son pays d'origine (), compte tenu des défauts d'accessibilité et parfois
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02575_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Institut Agro se limitent à des considérations administratives internes, à des demandes de justificatifs non individualisées et déjà satisfaites ou à des vérifications comptables internes tardives, parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03170_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Au service du public cela peut parfois être un atout, au sein d’une structure de petite taille, avec des moyens humains et budgétaires limités cela pose de plus gros problèmes de fonctionnement quand cela
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03200_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
l'extrémité nord de la sous-unité paysagère du " Plateau bocager du Sillon de Bretagne " qui est caractérisée par un réseau bocager relativement dense, refermé par des petits boisements de feuillus parfois
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03677_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
auprès de la hiérarchie, notamment dans une fiche consignée au registre de santé et de sécurité au travail le 21 mars 2018, la requérante reconnaît cependant dans ses propres écritures d'appel qu'elle a parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02784_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
bornant, comme en première instance, à soutenir que certaines convocations ont été envoyées par voie postale à certains élus à une adresse autre que leur domicile, notamment sur leur lieu de travail, et parfois
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01085_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
L'implication de la SCI Isba pour réaliser ces tâches, parfois de sa propre initiative comme pour l'étude de marché sur les drones, dépasse ainsi le rôle de simple conseil, et peut être qualifiée de fournitures
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02004_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il résulte de l'instruction que ceux-ci comportent parfois des photomontages complémentaires à ceux critiqués par le préfet de l'Aisne, notamment dans le cas du village de Rogny. 10.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05394_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Il précise également qu'il a subi des changements intempestifs de plannings parfois du jour au lendemain l'obligeant à bouleverser son organisation personnelle.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02894_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
comportement discriminatoire pour lequel il s'est trouvé sanctionné n'apparait pas spécialement avéré. 13.Il résulte ainsi de ce qui précède, et après en particulier examen de témoignages nombreux et parfois
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00569_20230209
9 février 2023
9 février 2023
2019 sur les pénuries, le manque de ressources et de personnel du système de santé congolais et des articles de presse RFI de 2019 et du Figaro sur les fraudes affectant le commerce de médicaments parfois
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01950_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), que la majorité des travaux déclarés en " recherche " par la société visent à déterminer quels sont les cas d'usage possible de logiciels libres ainsi que parfois
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00477_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
sollicité la régularisation de sa situation après l'expiration de son titre de séjour, le 9 novembre 2010, les documents et attestations qu'elle produits sont très épars, notamment depuis 2010, se résumant parfois
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00531_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
en poste à l'accueil, dont il ressort qu'il n'avait pas de bureau attitré car six agents devaient se partager cinq bureaux, qu'il restait souvent assis sans occupation dans un couloir, et qu'il a dû parfois
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02241_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
D, s'agissant du chiffre d'affaires de l'activité de vente de meubles, l'administration a, alors que l'intéressé a indiqué pratiquer un taux de marge de 2.8 et 3.8 HT/TTC et parfois 3 selon les remises
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02462_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
psychiatre qui la suivait, selon lequel " dès le 30 août 2018, il semble que l'intéressée ait dû affronter des tracasseries quant à son emploi du temps et ses affectations " et " les multiples directives parfois
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03190_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
d'évoquer une péritonite ou une occlusion " menaçante ", et a émis l'hypothèse d'une diffusion hématogène directe des germes dans la paroi digestive (translocation), pouvant survenir selon deux mécanismes parfois
Source officiellePage 28 sur 47