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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_24VE02143_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Etienvre, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Pierre, représentant la société Sepur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02194_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Clot, - et les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03278_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Frémont, rapporteur public, les observations de Me Roux pour la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, et les observations de Me Ferrand pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01346_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Caviglioli, représentant M. D... et Mme B... et de Me Stuart, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01646_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Dupont, substituant Me Dupont représentant la SCI Alix, et de Me Djermoune, représentant Mme B....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01740_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Fiorentino, représentant la commune de Valbonne, et celles de Me Reghin, substituant Me Zago, représentant la société Real Immo.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02848_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Roux, rapporteur public ; - et les observations de Me Barbeau, représentant la SAS Araquelle, la SARL Colombe et M. et Mme A, et B représentant la commune de Vernègues.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00838_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 21 mars 2022 et 1er juin 2023, Mme B, représentée par Me Roux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00039_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
l'arrêté du 6 février 2020 par lequel le maire de Lambesc a délivré à la société par actions simplifiée (SAS) Hectare un permis d'aménager un lotissement de sept lots à bâtir sur des terrains situés route
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_18MA03975_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Légier représentant M. B et Me Tardivel représentant la commune de Saint-Hippolyte du Fort. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03995_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA05627_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01084_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
B a été admis au concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) et nommé en qualité de CPE stagiaire à compter du 1er septembre 2017 avec une affectation au lycée Emile Roux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02597_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
B, représenté par Me Roux-Noël, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande concernant la parcelle AM 133 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2017 en tant qu'il
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02108_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 août 2022 et le 16 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Roux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 mai
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03981_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Arrighi de Casanova représentant M. B... et Me Garcia représentant la commune de Saint-Raphaël. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04420_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
société est propriétaire, et que la surface des locaux à usage de bureaux était seulement de 299 m², comme en attesterait la déclaration modèle C du 10 décembre 1970 et un plan établi par le cabinet Roux
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06055_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il verse au dossier des certificats médicaux établis par les médecins du CMS Emile Roux de Fontenay-sous-Bois, de l'hôpital Avicenne de Bobigny et de l'hôpital Jean -Verdier de l'Assistance publique-Hôpitaux
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02602_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
- elle a subi un préjudice moral à hauteur de 10 000 euros ; Par mémoire enregistré le 6 janvier 2023, le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme, représenté par Me Roux
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02538_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Rivoire pour la commune d'Issy-les-Moulineaux
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