Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00368_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il a travaillé avec les équipes et parfois en autonomie avec le matériel et les livres que l'institution a mis à sa disposition.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00492_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
pouvoir hiérarchique, l'évaluateur indiquant que Mme D s'est acquittée avec sérieux des missions confiées mais qu'elle " a fait montre de quelques difficultés dans la gestion de son groupe et a eu parfois
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02530_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
requérante traduit, certes, une mésentente personnelle avec certains collègues et membres de sa hiérarchie, qui a retenti sur les conditions d'exercice de ses fonctions, mais que la propre attitude parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21020_20240206
6 février 2024
6 février 2024
perte temporaire de qualification, l'intéressé n'ayant pas obtenu la note minimale au test conduisant à une suspension de deux mois de sa qualification de commandant de bord et mentionnent qu'il est parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21178_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
du plan d'action décidé au mois de février 2019, une attitude de remise en cause permanente de toute démarche d'amélioration proposée par l'encadrement, un comportement inadapté, non coopératif et parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21435_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
S'il résulte de l'instruction et notamment des attestations du maire alors en fonction que l'intéressée a assuré une permanence en mairie avec la réalisation de missions spécifiques, parfois même en dehors
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
établissement de rééducation fonctionnelle a été marqué par des douleurs permanentes avec réveil nocturne, et que le 9 janvier 2014, près de deux ans après l'accident, des douleurs persistaient à la marche et parfois
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01899_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A applicable en 2015 et 2016, que celui-ci devait travailler pendant les heures légales ouvrables définies par la compagnie, et pouvait parfois faire des heures supplémentaires et travailler les week-ends
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02388_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Ainsi l'intéressée remettait en question les compétences et le travail de ses collègues les prenant parfois publiquement à partie, critiquait le physique de ses collègues, participait à des paris avec
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03366_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Il résulte de l'instruction que la SARL Chill Out est propriétaire d'une villa située dans le Var qu'elle met en location meublée par le biais des plateformes Airbnb et Homelidays et, parfois, en direct
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01020_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
D prenait les enfants sur les genoux, les caressait dans le dos, la main allant parfois jusqu'aux fesses, ou encore qu'il les attirait contre lui en leur touchant les fesses.
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA04035_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
contraint d'exercer ses fonctions, notamment du fait de difficultés d'administration interne, de périodes d'intérim l'ayant conduit à assurer la gestion concurrente de plusieurs établissements durant parfois
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01908_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
L M ont fluctué quant à la composition de sa famille, en ce qu'il a parfois omis de déclarer l'existence de sa fille F, née en 2003 de son union avec Mme B E, et de sa fille I, née en 2012 de son union
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00815_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
excède la simple délivrance d'informations aux usagers du service public dans le cadre de la neutralité attendue d'un tel service, et qui peut prendre la forme de réponses ou d'interpellations de nature parfois
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01086_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
B la tenue de propos et l'adoption d'attitudes et de gestes à connotation sexuelle, ainsi qu'un comportement agressif, parfois qualifié de " tyrannique ", envers plusieurs agents du service et plus spécifiquement
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00137_20260224
24 février 2026
24 février 2026
et la qualité du réseau des transports routiers, en considérant à ce titre les communes situées à proximité du site, pour un temps de trajet d’environ 25 minutes au nord et au sud de la zone, mais parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA04305_20260218
18 février 2026
18 février 2026
litige viole le principe de dignité humaine, protégé par l’article 1er de la Charte des droits fondamentaux, qui stipule que celle-ci est inviolable, elle se borne à indiquer, par une argumentation parfois
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00346_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le clocher de l’église de Sommereux y est à peine visible sur la ligne d’horizon et est parfois partiellement occulté par un écran végétal.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01866_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par ailleurs, s’il est vrai que les échanges écrits de Mme B... avec la responsable de son service traduisent parfois l’agacement de cette dernière, il n’est pas établi qu’elle l’aurait régulièrement rabaissée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03926_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Toutefois, ni les photographies versées à l’instance ni les pièces ou témoignages, au demeurant correspondant parfois à des faits qui seraient intervenus postérieurement à la décision en litige, ne permettent
Source officiellePage 24 sur 47
L'Atelier de Parfumerie Naturelle
09/07/2026
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COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE, HRIS
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : COMPTOIR NOUVEAU DE LA PARFUMERIE Forme : Société anonyme Adresse du siège : 23 rue Boissy d'Anglas 75008 Paris Capital : 9072000.00 EUR Numéro unique d'identification : 542053285 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : HRIS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 4 rue du Pont Vert 27100 Le Vaudreuil Capital : 12000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 980250153 Lieu d'immatricul
02/07/2026
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DEVELOPPEMENT DE PARFUMERIE
30/06/2026
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QUINTESSENCE PARFUMERIE
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