CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 452 résultats pour « Hittinger-Roux »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00210_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01068_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Roux, rapporteur public ; - et les observations de Me Larbre représentant Mme F et Me Arpino représentant la commune de Méounes-lès-Montrieux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01145_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Roux, rapporteur public - et les observations de Me Djabali, représentant M. A, et de Me Louis, représentant la SCEA Grameyer. Une note en délibéré, présentée par Me Muller et Me Gras pour M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01275_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01330_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 11 février 2019, Mme B...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01518_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Dolciani, substituant Me Msellati, représentant la SCI Adry. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01935_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Plénet, représentant la commune de Nice. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02087_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Poulet, représentant la commune de La Garde. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00110_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

n'a pas recueilli de pièces déterminantes reçues au cours de son enquête aux parties et que les auditions auxquelles il a procédé du 2 au 4 juin 2021 n'ont eu vocation qu'à entendre Mesdames Nevenkic, Roux

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03001_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Procédure devant la cour : A une requête enregistrée le 8 décembre 2023, Mme D, représenté par Me Roux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00867_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

Natura 2000, est située à un kilomètre et demi de la zone d'implantation du projet et abrite d'autres espèces protégées dont la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Nathusius, les oreillards gris et roux

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00452_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Benoit pour M. A....

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00946_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Etienvre, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Tasciyan, représentant Mme B... C... et de Me Nogris, représentant M. E... A... D... F....

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE01363_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Etienvre, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - les observations de Me Miagkoff représentant Mme A..., - et les explications de Mme A... autorisée exceptionnellement à s’exprimer

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02117_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Clot, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Veauvy, représentant la commune de Saint-Branchs. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02143_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Etienvre, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Pierre, représentant la société Sepur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02194_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Clot, - et les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE03278_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Frémont, rapporteur public, les observations de Me Roux pour la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise, et les observations de Me Ferrand pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01346_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Caviglioli, représentant M. D... et Mme B... et de Me Stuart, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01646_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Dupont, substituant Me Dupont représentant la SCI Alix, et de Me Djermoune, représentant Mme B....

Source officielle

Page 24 sur 73

← PrécédentSuivant →