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Roux, rapporteur public, - les observations de Me Porta représentant M. A et celles de Me d'Albenas représentant la commune de Gignac-la-Nerthe. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00210_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01068_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

Roux, rapporteur public ; - et les observations de Me Larbre représentant Mme F et Me Arpino représentant la commune de Méounes-lès-Montrieux. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01145_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

Roux, rapporteur public - et les observations de Me Djabali, représentant M. A, et de Me Louis, représentant la SCEA Grameyer. Une note en délibéré, présentée par Me Muller et Me Gras pour M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01275_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01330_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

Roux, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 11 février 2019, Mme B...

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01518_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Dolciani, substituant Me Msellati, représentant la SCI Adry. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01935_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Plénet, représentant la commune de Nice. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02087_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Poulet, représentant la commune de La Garde. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

6ème chambre

DCA_24NT00110_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

n'a pas recueilli de pièces déterminantes reçues au cours de son enquête aux parties et que les auditions auxquelles il a procédé du 2 au 4 juin 2021 n'ont eu vocation qu'à entendre Mesdames Nevenkic, Roux

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03001_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

Procédure devant la cour : A une requête enregistrée le 8 décembre 2023, Mme D, représenté par Me Roux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00867_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

Natura 2000, est située à un kilomètre et demi de la zone d'implantation du projet et abrite d'autres espèces protégées dont la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Nathusius, les oreillards gris et roux

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CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00452_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pham, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Benoit pour M. A....

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CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00946_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

Etienvre, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Tasciyan, représentant Mme B... C... et de Me Nogris, représentant M. E... A... D... F....

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CAA

4ème Chambre

DCA_24VE01363_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

Etienvre, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - les observations de Me Miagkoff représentant Mme A..., - et les explications de Mme A... autorisée exceptionnellement à s’exprimer

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CAA

4ème Chambre

DCA_24VE02117_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

Clot, - les conclusions de Mme Roux, rapporteure publique, - et les observations de Me Veauvy, représentant la commune de Saint-Branchs. Considérant ce qui suit : 1.

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