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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT01168_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Elle est affectée depuis cette date dans l'unité de soins de longue durée (USLD) D, qui accueille 50 patients vulnérables avec qui la communication est parfois très difficile.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00284_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
A soutient que l'Advagraf ne peut être substitué par la cyclosporine en raison, d'une part, de l'absence d'équivalence entre les traitements immunosuppresseurs et, d'autre part, du risque de rejet, parfois
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04840_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
hostilité alléguée de sa supérieure hiérarchique, et quand bien même il ressort des pièces du dossier que l’intéressée a également fait état de la dégradation de ses conditions de travail en des termes parfois
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02505_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
En outre, si elle allègue que son compagnon travaille parfois, et perçoit le RSA, elle n'établit pas que ce dernier dispose, pour elle et pour les membres de sa famille, de ressources suffisantes afin
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03131_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Une enquête administrative a été ouverte à l'encontre de ce dernier et plusieurs témoignages de jeunes femmes sont venus corroborer le comportement déplacé et parfois insistant qu'adoptait l'intéressé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02597_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Des documents médicaux, pour certains incomplets, postérieurs à mars 2022, indiquent que Mme A déclare que son enfant a parfois du mal à marcher à cause de douleurs et qu'elle décrit des crampes au niveau
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
compte de l'évolution d'une infirmité déjà pensionnée et donc imputable au service ; - les sauts en parachute entraînent nécessairement des traumatismes dorsaux dont les conséquences se révèlent parfois
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00554_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
l'évolution d'une infirmité déjà pensionnée et donc imputable au service ; - les sauts en parachute entraînent nécessairement des traumatismes dorsaux dont les conséquences se révèlent parfois
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02809_20260212
12 février 2026
12 février 2026
condamnée à quatorze reprises, entre janvier 2009 et janvier 2021, notamment à des peines d’emprisonnement représentant au total près de neuf ans d’incarcération, principalement pour des faits de vol, parfois
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01204_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C... rencontre parfois des difficultés à honorer à temps et avec régularité la pension alimentaire qu’il doit verser à la mère de sa fille, il est constant que cette créance alimentaire et les arriérés
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01157_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
été mis en œuvre par la seule note établie par le directeur départemental des finances publiques le 7 juin 2018, laquelle mentionne également qu’en raison de l’absence de collègues, Mme C... s’est parfois
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01259_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ainsi, les éléments dont se prévaut Mme A..., s’ils révèlent un management parfois inapproprié, ne permettent pas de présumer l’existence d’un harcèlement moral.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00321_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A... ne s’est pas enrichi personnellement, il n’a pas défendu au mieux les intérêts financiers de l’ONF et les a parfois fait passer au second plan, notamment en ce qui concerne les modalités de location
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00362_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A... n’établit pas son entrée sur le territoire français en 2014, ni, par les quelques documents épars et parfois peu probants qu’il produit, qu’il y réside habituellement depuis, à l’exception de l’année
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01160_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
D est un mur sans fondations, en pierres schisteuses et parfois granitiques non calibrées et montées quasiment à sec.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03310_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
En se bornant à produire des tickets de caisse non nominatifs, parfois illisibles et dont certains concernent des restaurants ne se situant pas à proximité des lieux de travail ou ne correspondant pas
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03470_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
en zone URc2 définie par le PLU-H comme une " zone à dominante résidentielle, [qui] regroupe les ensembles d'immeubles de logements collectifs dont les éléments bâtis revêtent des formes de plots, parfois
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03676_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Toutefois, la requérante qui se borne à faire valoir que le fait que les dépenses litigieuses soient exposées, à Lyon ou ailleurs, le week-end ou pendant les vacances scolaires et qu'il puisse parfois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01598_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
A s'en est tenu à exprimer des opinions certes parfois contraires à celles de sa supérieure hiérarchique mais sans porter atteinte au respect qu'il lui devait et à son devoir d'obéissance.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00040_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
hiérarchiques, une méconnaissance des obligations de service, de nombreux conflits interpersonnels, un fonctionnement de travail sur un mode individuel et à l'habitude, ainsi que des comportements individuels parfois
Source officiellePage 23 sur 47