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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20NT03534_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
A, - les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Lemoine, pour l'association Comité d'entraide " Ti Jikour ".
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03559_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Geffray, - les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Simon, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00538_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, S. DERLANGE Le président, L. LAINÉ La greffière, S.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00555_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le rapporteur, S. DERLANGE Le président, L. LAINÉ La greffière, S.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03398_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Lainé, président de chambre, - Mme Picquet, première conseillère, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2024. La rapporteure, P.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01184_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. Le rapporteur, S. B Le président, L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01519_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2023. Le rapporteur, S. Derlange Le président, L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01760_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2023. Le rapporteur, S. DERLANGE Le président, L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01776_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2023. Le rapporteur, S. DERLANGE Le président, L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03084_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2023. La rapporteure, L. B Le président, L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03442_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2023. La rapporteure, L. B Le président, L.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00736_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Si le requérant soutient que ce litige était pendant à la date de la décision contestée, dès lors notamment que ce n'est que le 2 avril 2021 que le tribunal paritaire des baux ruraux de Cholet a rejeté
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00872_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. La rapporteure, L. B Le président, L.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00055_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Fabien Chollet, secrétaire général de la préfecture, aux fins de signer notamment les décisions contestées.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02055_20250219
19 février 2025
19 février 2025
de Grenoble, d'une part, d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2019 par lequel le maire de Val d'Isère a délivré à la SCI Snow Fun un permis de construire portant sur la modification et l'extension d'un chalet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03036_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
M un permis de construire autorisant la démolition d'un chalet existant et la construction d'un chalet d'habitation d'une surface de plancher de 137,89 m², au lieudit Glaise ouest, sur une parcelle cadastrée
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03270_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chauvet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02536_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
A B est associé unique, a cédé le 7 mai 2014 plusieurs lots dans l'ensemble immobilier Chalet Hôtel Le Tremplin, affectés à une activité d'hôtellerie, ainsi que sa participation au capital de la société
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02537_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
B A est associé unique, a cédé le 7 mai 2014 plusieurs lots dans l'ensemble immobilier Chalet Hôtel Le Tremplin, affectés à une activité d'hôtellerie, ainsi que sa participation au capital de la société
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03192_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 octobre 2023, Mme B veuve A, représentée par Me Chaumette, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du président de la 3ème chambre
Source officiellePage 23 sur 57