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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT02838_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet ; - et les observations de Me Neraudau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03110_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet ; - et les observations Me Fabre, avocate substituant Me Néraudau, représentant M. C.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01290_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01420_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gergaud, substituant Me Poilvet
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01700_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02630_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les observations de Me Neraudau, représentant M. C et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02908_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02940_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lefevre, représentant M. et
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01614_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B, représenté par Me Chaumette, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet D, sous astreinte de 75 euros par jour de retard, de lui délivrer
Source officielle4ème chambre
DCA_20NT02746_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
titre des désordres généralisés sur le carrelage des bassins et des plages intérieures et extérieures et des dommages consécutifs dans les sous-sols techniques du complexe aquatique Glisséo situé à Cholet
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02089_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par un arrêté du 3 décembre 2020, le maire de cette commune a ordonné l'interruption des travaux qu'il avait entrepris en vue de la construction d'un chalet en bois sur ces parcelles. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02701_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
des limites claires entres espaces urbains et espaces naturels en privilégiant l'épaississement du Chef-lieu plutôt que l'urbanisation linéaire, en structurant le développement urbain du hameau du Chaumet-Côte
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00546_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Claire Chauvet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT00727_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
A, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02566_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
A, - les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique, - et les observations de la société Provitel, représentée par Me Baboulat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02624_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
B, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02644_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Brasnu, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03637_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01606_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2023. La rapporteure, L. A Le président, L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02085_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Derlange, président assesseur, - Mme Chollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 avril 2023. Le rapporteur, S. B Le président, L.
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