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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
de migration principal des grues cendrées ; - 40 espèces hivernantes ont été recensées lors des prospections de terrain ; des espèces forestières remarquables comme la mésange noire ou le bouvreuil pivoine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05292_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Guy Fédou, président, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. B Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 avril 2022.
Source officielle4ème chambre
DCA_19TL00620_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
février 2020, les associations " les Robins des Bois de la Margeride ", " Vents de Lozère ", " Margeride Environnement " et " Margeride Environnement Sud ", représentées par la SCP Jakubowicz, Mallet-Guy
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01105_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Toutefois, les pièces produites par l’appelant dont un certificat attestant qu’il était inscrit au sein de l’établissement régional d’enseignement adapté Guy Villeroux de 2018 à 2020, une attestation d
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01187_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Guey-Balgairies, substituant Me Stienne-Duwez, représentant M. et Mme B, ainsi que celles de M. B.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
migration principal des grues cendrées ; - 40 espèces hivernantes ont été recensées lors des prospections de terrain ; des espèces forestières remarquables comme la mésange noire ou le bouvreuil pivoine
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02637_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Il ressort de ces documents que le flux piéton est très important, engendrant des encombrements et débordements ainsi qu'un piétinement sur les pelouses du Champ de Mars, et que l'offre globale de services
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00654_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
suppression de deux éoliennes, des risques accrus ou nouveaux pour les espèces protégées fréquentant le site, qu’il s’agisse d’oiseaux tels que le milan royal, la grue cendrée, le bruant jaune, le bouvreuil pivoine
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03632_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que le service a adressé la proposition de rectification du 11 décembre 2012 au 30 rue Guy Môquet à Nogent-sur-Marne, par un pli présenté le 14 décembre 2012 qui a été retourné
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01533_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
Guy Fédou, président, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. François Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mai 2022.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00805_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
S'agissant de l'avantage consenti à la société Guy Dauphin Environnement (GDE) : 9.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01629_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
B, représenté par Me Guy-Favier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er juin 2023 du tribunal administratif de Toulouse en tant qu'il n'a pas intégralement fait droit à ses conclusions
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03738_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Guy Fédou, président, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. François Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 mai 2022.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03747_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Guy Fédou, président, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. François Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 mai 2022.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00508_20240209
9 février 2024
9 février 2024
d'aboutir à l'aménagement d'un ou de plusieurs espaces de stationnement mutualisés, en entrée d'agglomération, les auteurs du plan local d'urbanisme ont délimité, sur un secteur situé le long de la rue Guy
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00365_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Guy Fédou, président, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. B Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2022. ia
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02039_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
GEFFRAYLe président de chambre Guy QUILLÉVÉRÉ La greffière A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01263_20240209
9 février 2024
9 février 2024
GEFFRAYLe président de chambre Guy QUILLÉVÉRÉ La greffière A.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00573_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Guey-Balgairies, substituant Me Stienne-Duwez, représentant M. et Mme D.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01953_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Guy Fédou, président, - M. C Taormina, président assesseur, - M. François Point, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2022.
Source officiellePage 20 sur 21