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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT01363_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
1er juin 2021, indiquant qu'il souffre d'une dysplasie squelettique " très rare " qui entraine des déformations importantes des articulations de la hanche et du genou ainsi que des mains et des avant-bras
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01140_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Cette chute lui a occasionné une fracture du poignet et de l'avant-bras.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01971_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
quelques déplacements (moins de 10 km par jour), pas d'étages à monter à pied ni de porche avec marches de plus de 3 marches, pas de port de charge au-delà de 1 kg, pas de gestes nécessitant d'avoir les bras
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01901_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
tribunal correctionnel de Marseille à quatre ans d'emprisonnement assortis d'un sursis pour deux ans, avec mise à l'épreuve, pour des faits de violences et menaces de mort sur conjoint, pour avoir cassé le bras
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C s'est blessé en pratiquant le football en salle et a présenté un traumatisme du bras gauche, avec une forte douleur et une impotence fonctionnelle totale.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02776_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Même si la mise en œuvre de cet accord a été contrariée par la situation sanitaire, l'appelante produit plusieurs photographies de l'enfant dans les bras de son père réalisées à des époques différentes
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02871_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Une nécrose s'étendant à la jambe droite et au bras gauche a ensuite conduit à un choc septique et à une admission en réanimation, où une triple antibiothérapie a été instaurée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02142_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
D..., que son épouse déclare avoir été frappée par lui, le jour même ainsi que deux semaines auparavant, en différents endroits de son corps, en particulier au bras gauche, au tibia gauche et au mollet
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA03541_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
procès-verbal d'un dépôt de plainte du 11 avril 2018, non utilement contesté, que ce dernier l'a très grossièrement insultée sur le lieu de travail les 17 et 18 octobre 2017, lui faisant en outre un bras
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00967_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Les autres sont automatiquement scotchés et cerclés puis étiquetés, scannés pour les orienter vers l'un des cinq bras situés en bout de convoyeur.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01020_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Mme A B, aide-soignante au sein du centre hospitalier universitaire régional (CHRU) de Rennes, a été victime d'un accident de service le 11 mai 2019, un patient l'ayant violemment agrippée par son bras
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02246_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
son fils dans la zone des contrôles, une violente altercation est survenue entre la requérante et un agent de police néerlandais, au cours de laquelle ce dernier a pratiqué sur l’intéressée une clé de bras
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00375_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
d'emprisonnement avec sursis pour des faits de violences sans incapacité de travail sur sa compagne, il ressort du jugement correctionnel produit par l'intéressé qu'il a repoussé sa compagne avec son bras
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00047_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
accompagnait son cousin lequel avait l’intention d’intimider un commerçant dans le cadre de faits répétés de racket, a frappé la victime à la tête, ce qui lui a occasionné, après sa chute, une fracture du bras
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00101_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
par ailleurs qu’il s’est vu reconnaître la qualité de travailleur handicapé le 21 octobre 2020 par la Maison départementale des personnes handicapées du Puy-de-Dôme, en raison des blessures subies au bras
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00626_20250218
18 février 2025
18 février 2025
l'ordre de 800 litres par seconde, est sous-dimensionnée, ce qui entraine des inondations, et préconise le redimensionnement de l'ouvrage existant de franchissement de la route ainsi que la création d'un bras
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01460_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
répondre au téléphone après cette heure, s'est emparé de l'appareil pour le jeter contre un mur puis l'a saisie par le cou en lui assénant plusieurs coups de poing et de coude au niveau du visage et des bras
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00405_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Un certificat médical a été établi le 18 octobre 2019 relevant des séquelles d’une plaie de l’avant-bras droit à type de diminution de force et tonus musculaire avec paresthésie invalidante de la main
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA01384_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
La requérante fait valoir qu'elle a été amputée de la main droite, du coude et d'une partie du bras droit et qu'elle fait l'objet d'un suivi orthopédique et psychiatrique.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01064_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
juin 2013, ayant notamment déclaré être marié avec Mme B et ne pas avoir d'enfant, qu'aucun membre de sa famille ne réside en France et qu'il présente des problèmes de santé (saignements buccaux et bras
Source officiellePage 20 sur 38
MAISON BRAY
21/08/2026
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BRAY TAXI
20/08/2026
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Jusufov, Brayan
18/08/2026
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9-13 DE BRAY
18/08/2026
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MAFOUTA, Brayan
14/08/2026
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