Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL00651_20260212
12 février 2026
12 février 2026
, à un abonnement de télévision et à des frais de salle de sport et de repas, qui n’étaient pas étrangères à l’intérêt de l’exploitation, ses clients étant des sportifs et fréquentant des salles de sport
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00323_20250206
6 février 2025
6 février 2025
est de valoriser des activités de canoë et sports apparentés sur les bords de l'Isle.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03131_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21117_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 décembre 2023, la ministre des sports, des jeux olympiques et des jeux paralympiques, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00805_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Toutefois, il résulte des termes mêmes des dispositions des articles L. 331-1 et L. 331-2 du code du sport que, ainsi que le soutient la SA VAFC - Valenciennes Sport Développements sans que cela soit d'ailleurs
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00048_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Algajola Sport Nature ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02807_20240201
1 février 2024
1 février 2024
locaux de formation dans les domaines du sport, de la jeunesse et de l'éducation populaire. () ".
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03121_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A d'exercer les fonctions mentionnées à l'article L. 212-1 du code du sport pour une durée de six mois. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02885_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 8 février 2025, la SARL Sport, Loisirs des Vallées déclare se désister purement et simplement de la présente instance.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00619_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
a refusé de la nommer inspectrice stagiaire de la jeunesse et des sports ainsi que la décision implicite de rejet de son recours gracieux.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00196_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
des métiers de l'animation et du sport.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02826_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 20 juillet 2022, la société par actions simplifiée unipersonnelle CMG Sports Club, la société par actions simplifiée CMG Sports Club Corporate, la société par actions
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00249_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code du sport ; - le code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02870_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Sport, Loisirs des Vallées, la SAS Les Laras et l'association sportive Tir Club des Vallées ont a demandé au tribunal administratif
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01185_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Vu : - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code du sport ; - le code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03595_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
qui ont institué un contrat de travail à durée déterminée spécifique au domaine du sport professionnel. 3.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02553_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par une décision du 30 juillet 2019, la ministre des sports a refusé de procéder à son recrutement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02523_20250226
26 février 2025
26 février 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SARL Café des Sports est rejetée.
Source officielle6ème Chambre
DCA_18PA00786_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A, - et les observations de Mme C pour la ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques Une note en délibéré produite pour la ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01701_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le 9 février 2021, le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports de la Seine-Saint-Denis a informé M.
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