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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_25PA01457_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Sur le segment du domestique, le plus important en valeur, elle indique être stable avec 13% de parts de marché, en deuxième position après le plus gros opérateur, et reste dominante sur ce segment s’agissant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02799_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Toutefois, l'adéquation de l'OSP doit être évaluée pour chaque segment du vol. Les OSP ne devraient pas s'appliquer aux segments du vol qui ne peuvent pas en bénéficier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00326_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
pouvoir l'arrêté du 8 décembre 2016 par lequel le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38) a établi la liste d'aptitude au grade de sergent
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01541_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il en résulte que la fin de non-recevoir opposée par la société Sergeant doit être écartée. 15.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01742_20230202
2 février 2023
2 février 2023
du 17 mai 2019 par laquelle le maire de la commune de Bondy s'est opposé à la déclaration préalable tendant à l'installation d'un relais de radiotéléphonie mobile sur un immeuble situé 16-20 rue du Sergent
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00129_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
dans la voie communale n° 10 d’une bande de terrain d’environ 60 cm de largeur, située dans la partie enherbée du passage du Féraou qui jouxte le côté est de la parcelle B 009 et qui correspond au segment
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02984_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
le versement à Me Sergent de la somme de 1 000 euros.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03652_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ils prêtent serment en ces termes : "Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité" ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03687_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ils prêtent serment en ces termes : "Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité" ".
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03698_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ils prêtent serment en ces termes : "Je jure, comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité" ".
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT02821_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
La formule du serment est la suivante : " Je m'engage à exercer mes fonctions de contrôle avec dignité, impartialité, intégrité, neutralité et probité.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21158_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 mai 2022 et des pièces complémentaires enregistrées le 08 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Sergent, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01805_20240219
19 février 2024
19 février 2024
d'annuler d'une part, la décision du 23 septembre 2021 par laquelle le président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre l'a suspendu de ses fonctions de sergent-chef
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00262_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
commune de Montlignon ont, par un arrêté conjoint n° 2019P158, signé les 24 et 30 juillet 2009, interdit la circulation des poids lourds de plus de cinq tonnes transportant des marchandises sur un segment
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02934_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ainsi, les faits qui servent de fondement à la décision en litige ne sont pas ceux pour lesquels la juridiction pénale a prononcé la relaxe de M. A....
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03789_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
2009, aux alentours de 4h30, l'élève officier Ca fait une chute de la fenêtre du deuxième étage d'un bâtiment situé dans la base militaire aérienne de Salon-de-Provence, occasionnée par l'action du sergent-chef
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01480_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
à en contester la matérialité en invoquant ses relations systématiquement conflictuelles sur cette période avec la commune, ou un ressenti d'injustice qu'elle éprouvait alors pour n'avoir pas prêté serment
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00437_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
droit d'asile dès lors qu'il ne ressort pas de l'arrêté contesté que l'interprète serait intervenu par le biais de moyens de télécommunication, en tout état de cause, il ressort de la prestation de serment
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03165_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
lors de l’enquête à la barre, le 26 juin 2025 à 14 h 30, par le ministre des armées et que soient entendus sous serment M. E...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00450_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 7 février 2020, le 23 octobre 2020 et le 30 mars 2022, Mme A, représentée par Me de Sermet, demande à la cour, dans le dernier
Source officiellePage 2 sur 49
Le Serment d'Épicure
16/06/2026
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SERMENT
11/06/2026
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LE SERMENT D'HIPPOCRATE
17/05/2026
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SARL Ecuries de Sermentot
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Février 2026, désignant liquidateur Selarl Victor Castagna 1, rue des Mathurins - 14100 Lisieux . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
03/04/2026
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SELARL Cabinet du Dr Marie SERMENT-BOYER
02/04/2026
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