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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02598_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
500ème ou 1 / 1 000ème, réalisé au sol avec matérialisation de l'application cadastrale et fiscale () / Pour la station d'Auron, l'étude comprendra / () réalisation au 1 / 1 000ème pour l'ensemble des pistes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02272_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La réalisation de la déviation de la route départementale 117 sous maîtrise d'ouvrage du département de la Savoie a nécessité la construction d'un tunnel pour le franchissement de quatre pistes de ski
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03536_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ainsi, les chalets 1, 2 et 3, situés dans le village des Ménuires, à 7 km du chalet A sont construits aux pieds des pistes de ski, ce qui leur confère, par rapport au chalet A, un emplacement privilégié
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03538_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ainsi, les chalets 1, 2 et 3, situés dans le village des Ménuires, à 7 km du chalet A sont construits aux pieds des pistes de ski, ce qui leur confère, par rapport au chalet A, un emplacement privilégié
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00192_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
avis d'appel public à la concurrence publié les 30 et 31 mars 2016, lancé une procédure aux fins d'attribution d'une délégation de service public pour l'exploitation des remontées mécaniques et des pistes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02365_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
En quatrième lieu, aux termes de l'article UC 7 du règlement du PLU relatif à l'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives et aux pistes de ski : " 7.1 Dispositions générales :
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03537_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ainsi, les chalets 1, 2 et 3, situés dans le village des Ménuires, à 7 km du chalet A sont construits aux pieds des pistes de ski, ce qui leur confère, par rapport au chalet A, un emplacement privilégié
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01091_20260203
3 février 2026
3 février 2026
L’intention de la commune de réserver un emplacement afin de créer une aire de stationnement, à une altitude d’environ 1 340 mètres, à proximité du passage d’une piste de ski et d’un sentier de randonnée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04155_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par ailleurs, si le garage constitue un ouvrage affecté au service public de l'exploitation des pistes de ski et spécialement aménagé à cet effet, il ne ressort pas des pièces du dossier que les lots en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02674_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
occupations ou utilisations du sol ne répondant pas à celles définies à l'article 1-2 qui sont les constructions, aménagements et installations nécessaires à l'exploitation et au développement des pistes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01164_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La commune de la Chapelle d'Abondance a engagé la procédure de passation d'un contrat d'affermage du service public des remontées mécaniques et des pistes de ski alpin de la commune, par avis d'appel public
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03246_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par ailleurs, si le garage constitue un ouvrage affecté au service public de l'exploitation des pistes de ski et spécialement aménagé à cet effet, il ne ressort pas des pièces du dossier que les lots en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02613_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L'UTNS n°1 prévoit la suppression de deux remontées mécaniques, la création de trois nouvelles remontées mécaniques en altitude et de pistes de ski associées, sur le domaine skiable alpin (DSA) de Saint-François-Longchamp
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21411_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Aux termes de l'article L. 342-13 du code du tourisme : " L'exécution du service des remontées mécaniques et pistes de ski est assurée soit en régie directe, soit en régie par une personne publique sous
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02254_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
stationnement de deux camions pompiers sans causer aucune gêne ; un poteau incendie existe devant le bâtiment " Les Turios " à proximité immédiate de l'entrée de l'allée ; au surplus, la circonstance que la piste
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02664_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
l'exécution du plan, alors que la soustraction d'environ 1,77 hectares de prairies de fauche montagnardes est accompagnée de la préservation d'autres prairies de fauche et que les travaux d'aménagement des pistes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00456_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B, moniteur de ski hors-piste et titulaire du diplôme français de brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré option " ski alpin ", a obtenu, le 22 octobre 2016, le diplôme autrichien de guide de ski dénommé
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01621_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Aux termes de l'article R. 2321-6 de ce code : " Peuvent faire l'objet du remboursement des frais de secours prévu au 7° de l'article L. 2321-2, les activités sportives ci-après : 1° Ski alpin ; 2° Ski
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02441_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, qui constitue le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques et des compétences en matière de sécurité.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02442_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, qui constitue le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques et des compétences en matière de sécurité.
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