Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00488_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A ne peut être considéré comme étant plus grave que celui auquel pouvait conduire l'évolution de sa pathologie en l'absence d'intervention, ni être considéré comme anormal au regard de la fréquence du
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02462_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Enfin il ne ressort pas des pièces du dossier, contrairement à ce que soutient la société Brink's Evolution, que M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00831_20230214
14 février 2023
14 février 2023
En revanche, l'expert a constaté que les salles CM1-CM2, Petits Moyens, Repos et Evolution sont affectées par des infiltrations d'eau.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02800_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
aux derniers tarifs publiés. / Pour chaque secteur d'évaluation, le coefficient d'évolution est calculé, pour chaque catégorie, en faisant la moyenne de l'évolution annuelle des loyers des trois années
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00483_20230207
7 février 2023
7 février 2023
", l'employeur se réservant ainsi la possibilité de les modifier y compris en créant de nouvelles filières alors que la simple évolution du salarié sur son poste de travail est prévue par l'article L.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21425_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
rejeté leur demande d'annulation des arrêtés du maire de Perpignan des 16 mars 2020 et 5 juillet 2021 accordant un permis de construire initial et un permis de construire modificatif à la société Evolution
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY00154_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
en décrivant son état actuel, et plus particulièrement les lésions en lien avec la maladie professionnelle reconnue et en décrivant également son état antérieur ; préciser si son état de santé est évolutif
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02003_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Le requérant conteste cette appréciation, faisant notamment valoir que l'évolution de ses pathologies implique une adaptation régulière de ses traitements et que la spécialité médicamenteuse Bentisol n'est
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA03307_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
aux derniers tarifs publiés. / Pour chaque secteur d'évaluation, le coefficient d'évolution est calculé, pour chaque catégorie, en faisant la moyenne de l'évolution annuelle des loyers des trois années
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC03207_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Le compte rendu de cette réunion précisait qu'un traitement intensif par chimiothérapie avec autogreffe serait mis en œuvre le moment venu en fonction de l'évolution du myélome et de l'état cardiaque du
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00749_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Il soutient que : - les désordres affectant les murs extérieurs, qui sont généralisés et évolutifs, rendent les bâtiments impropres à leur destination dès lors qu'ils portent atteinte à la bonne habitabilité
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03583_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Si l'expert relève qu'il est possible que le geste de thermo-coagulation pratiqué le 28 mai 2013 ait induit une accélération de la réaction inflammatoire et qu'il ait pu favoriser une telle évolution sous
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01293_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Il soutient que : - le refus d'attribution fondé sur le chiffre d'affaires de son débit de tabac et sur l'évolution de ce chiffre d'affaires est entaché d'erreur de droit et d'erreur d'appréciation au
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01464_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
notables de ces concours, seules les hypothèses d’évolution retenues pour le futur budget devant y figurer.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00868_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Granulats ; - identifier, sur la base de l'analyse des documents portés à sa connaissance et des constats réalisés sur les sites de Sandrancourt, Triel-sur-Seine et Muids, les relations entre l'évolution
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA00894_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Granulats ; - identifier, sur la base de l'analyse des documents portés à sa connaissance et des constats réalisés sur les sites de Sandrancourt, Triel-sur-Seine et Muids, les relations entre l'évolution
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02535_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C n'est pas davantage fondé à se prévaloir de l'absence de caractère évolutif de sa pathologie et du fait qu'il souffrait déjà de cette pathologie lorsqu'il a été embauché par la SNCF, le seul fait de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02877_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
n'est pas non plus imputable au vieillissement ; le professeur H, dans une étude menée en 2016, relève l'existence d'une récupération dans les 72h et souligne qu'après 7 jours, les lésions sont peu évolutives
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03409_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
En outre, l’existence d’un état antérieur, fût-il évolutif, ne permet d’écarter l’imputabilité au service de l’état d’un agent que lorsqu’il apparaît que cet état a déterminé, à lui seul, l’incapacité
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00384_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Elle a calculé ce montant en appliquant des taux d'abattements forfaitaires évolutifs de 20 % à 70 % déterminés en fonction de l'ancienneté et de la saison été ou hiver des différentes collections de vêtements
Source officiellePage 2 sur 320