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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA05444_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; 3°) d’écarter l’ensemble des moyens soulevés par la société Clinique de santé mentale Villa Bleue.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01391_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
La commune de Bléré déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02493_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Segré-en-Anjou Bleu fait appel de ce jugement devant la cour. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02495_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Segré-en-Anjou Bleu fait appel de ce jugement devant la cour. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00993_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Cabanon Bleu a demandé au tribunal administratif de Bastia : - en premier lieu, d'annuler les trois titres de perception émis
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02102_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de M. et Mme A et de la société Maison Bleue est rejetée.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01302_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société La maison bleue est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02490_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 25 mars 2024, la commune de Segré-en-Anjou Bleu déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02492_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 25 mars 2024, la commune de Segré-en-Anjou Bleu déclare se désister de sa requête.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03399_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Pharmacie Les Filets Bleus ne sont pas fondés.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01003_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
En application des principes énoncés au point 1, il y a donc lieu de transmettre le dossier de la requête de l'EARL Kress-Bleger et fils au B A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02736_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : L’association « Bien vivre en pays bleu », représentée par sa présidente, Mme B...
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05216_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02507_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
somme de 25 425,22 euros au titre des frais d'expertise judiciaire ; - à titre subsidiaire, de condamner in solidum ou à défaut, chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés Octant Architecture, Bleher
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04256_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Cabanon bleu ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03755_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SASU « Côte Bleue Plongée » a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler l’arrêté du 8 juin 2018 par lequel le préfet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03615_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SARL Bleu citron immobilier a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge du rappel de taxe sur la valeur
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00929_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'EURL Au Portail Bleu est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01368_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Degand, rapporteur public, et les observations de Me Gelas, représentant la société Parc éolien de la Vallée Bleue.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00304_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) Les Flots Bleus et M.
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