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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00581_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que la fille aînée des requérants souffre du syndrome de Williams, qui associe un retard psychomoteur sévère, un déficit intellectuel, une malformation du cœur et des caractéristiques
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04627_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B..., née en 2003 et entrée en France au mois de novembre 2018, est atteinte du syndrome de Williams-Beuren, maladie génétique rare associant en particulier des
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02719_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par un mémoire, enregistré le 31 décembre 2024, qui n’a pas été communiqué, la société Priez, représentée par Me William, conclut au rejet de la requête ainsi qu’à la mise à la charge de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03778_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Iard a notamment demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner solidairement, sur le fondement de la garantie décennale des constructeurs, les sociétés Ingerop Expertise et Structure, Wilmotte
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02232_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
William et Jacques Dargnat, associés à parts égales, sont respectivement président et directeur général, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle la vérificatrice, après
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
, Alain Philippe, Pascal Prim, Pierre Guentcheff, René Plumet, Jean Goujon, Claude Gilhet, Louis Gerard, Philippe Caux, Jean-Baptiste Paumelle agissant es qualité de gérant de l'EURL de la Hetraie, William
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03680_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
A, et de Me William, pour la chambre des métiers et de l'artisanat de . Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01353_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
B, représenté par Me William Mathiotte, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00463_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Williot, représentant
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03906_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Un mémoire a été présenté le 23 mars 2023 pour la société Wilmotte et associés et M. A. Un mémoire a été présenté le 30 mars 2023 pour la société Socotec. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00766_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Gregory et William A ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Notre-Dame-d'Oé a délivré à la société Exeo Promotion un
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00707_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Williot, représentant la société d'exploitation du parc éolien La Grande Campagne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00537_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Pons, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me William, substituant Me Bernot, représentant le SDIS de . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02401_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
- et les observations de Me Le Moigne pour le syndicat CGT centre hospitalier de Saint-Nazaire et de Me William pour le centre hospitalier de Saint-Nazaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02138_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
en fourchette haute observés dans la restauration traditionnelle soit 25% pour les bières pression et bière en fût, 30% pour le champagne, 25% pour le café et décaféiné, 50% pour le Get et la poire William
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00229_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le 16 octobre 2015, un différend est survenu dans l'enceinte de l'école Hervé Williams à Saint-Martin entre la directrice d'accueil périscolaire de la caisse territoriale des œuvres scolaires de Saint-Martin
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00690_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Robillard, représentant Mme D, et de Me Pauline Wilpotte, représentant la Métropole européenne de Lille (MEL).
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02290_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
B D, représenté par Me Marie Wilpart, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre hospitalier régional universitaire de Lille à lui verser la somme de 5 000 euros en
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03366_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
disposition de la Nouvelle-Calédonie à compter du 15 février 2019 pour une durée de deux ans par un arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse du 23 novembre 2018, et affecté au lycée Williama
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01276_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Catroux, rapporteur public, - et les observations de Me William, représentant le centre hospitalier de F. Considérant ce qui suit : 1.
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