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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24LY01271_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société EGM Wind est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01272_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société EGM Wind est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01276_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société EGM Wind est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01278_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société EGM Wind est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01279_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société EGM Wind est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01282_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société EGM Wind est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02793_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société EGM Wind ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03250_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Les 6 mars et 12 novembre 2018, la société Wind Lorraine Rundstein a apporté des éléments complémentaires.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02396_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Wind Lorraine Scheidwald est rejetée.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00508_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
SARL " ABO Wind France ", dont le capital est de 100 000 euros, qui est, elle-même, filiale à 100% d'ABO Wind AG " ABO Wind Allemagne " et que la société ABO Wind s'engageait à mettre à la disposition
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00717_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
représentées par Me Monamy, demandent à la cour : 1°) d'annuler la décision du 10 janvier 2023 par laquelle le maire de la commune d'Orsennes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de la société Abo Wind
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02393_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Wind Lorraine Mastacker est rejetée.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00308_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur et des outre-mer de délivrer à l'enfant Francia Winner C le visa demandé ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 2 500 euros
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00716_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
demandent à la cour : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 10 janvier 2023 par laquelle le maire de la commune d'Orsennes ne s'est pas opposé à la déclaration, par la société Abo Wind
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02621_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
juillet 2022 de la directrice générale des affaires économiques (DGAE) de la Polynésie française lui enjoignant de cesser la délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " Drive Box On Wine
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02524_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Les sociétés Polyagro, Coutimex et Wing Chong ont présenté leurs offres.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00120_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Win a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision du 26 juillet 2022 par laquelle le directeur régional de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00121_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Win Boulangerie a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision du 26 juillet 2022 par laquelle le directeur
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
L'intervention des sociétés EcoDelta et Delta Wind est présentée à l'appui de la requête de la société Pew Saint-Fiel.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00464_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
133 660 euros en 2013, provenant de la société la Place des Vins dont il était le dirigeant et associé à 25 % et inscrites en comptabilité au débit du compte fournisseur ouvert au nom de la société Wine
Source officiellePage 2 sur 5