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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03487_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
repos et/ou de sites de reproduction d'espèces protégées, parmi lesquelles, notamment la chouette chevêche, le tarier des prés, la pie grièche écorcheur, la barbastelle d'Europe et le minioptère de Schreibers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
limite du site d'exploitation, dans les cavités d'extraction de bauxite de la Caïre ancienne, sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00232_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Par un mémoire, enregistré le 9 avril 2021, la société Docapost BPO, représentée par Me Schreiber, conclut au rejet de la requête et demande.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01669_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A, 4 rue Scherrer à Antony, et non au siège social de la société situé à Chypre et a été retourné à l'administration avec la mention " destinataire inconnu à l'adresse ".
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01004_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
les requérants n’apportent aucun élément permettant d’établir que les incidences de ce dernier sur la bondrée apivore, le milan royal, le circaète Jean-le-blanc, l’aigle royal et le minioptère de Schreibers
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL00436_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
de Riols II entraînera la destruction d'individus et d'habitats de 54 espèces d'oiseaux dont l'aigle royal et le circaète Jean-Le-Blanc, 19 espèces protégées de chiroptères, dont le minioptère de Schreiber
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL03107_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
régional, le faucon crécerelle, le vautour fauve, l'alouette lulu, la huppe fasciée, la pie-grièche à tête rousse, le bruant proyer, le guêpier d'Europe ainsi que des chiroptères comme le minioptère de Schreiber
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03682_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
A, représenté par Me Scherrer, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2014141 du tribunal administratif de Montreuil en date du 20 juin 2023 en tant qu'il a rejeté le surplus des conclusions
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03683_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2023, Mme A, représentée par Me Scherrer, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2014135 du tribunal administratif
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00015_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Seize espèces de chiroptères ont été détectées dans l'aire de prospection dont sept présentent un caractère patrimonial : la pipistrelle commune, le grand rhinolophe, le minioptère de Schreibers, le murin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC02280_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
S’agissant des chiroptères, cette étude a recensé quinze espèces sur le site dont huit présentant un intérêt patrimonial très fort à modéré : le minioptère de Schreibers, le grand murin, le murin à oreilles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01125_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
projet se situe dans un secteur qui présente une richesse écologique notable, plusieurs espèces d’oiseaux et de chiroptères protégés ayant été observées à proximité, en particulier le minioptère de Schreiber
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03681_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2023, M. et Mme B, représentés par Me Scherrer, avocat, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2006155 du tribunal administratif
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02529_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Michel, rapporteur public ; - les observations de Me Scherer, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Le 24 mai 2014, aux alentours de 17 heures, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
la Bretagne et que cinq espèces sont considérées à risque très important vis-à-vis de l'éolien (Pipistrelle commune, Pipistrelle de Nathusius, Noctule commune, Noctule de Leisler et Minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01959_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle relève que parmi ces espèces, seuls les Petit et Grand murins et le Minioptère de Schreiber ont un rayon d’activités leur permettant d’atteindre le site du projet.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02299_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Planitec BTP, à la société Smac, à la société Biolume, à la société Korell venant aux droits de la société E2CA Ingenierie, à la société DS Automotion, à la société Framaco Entreprise et à la société Schaerer
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03470_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
sa faible hauteur de vol, il n'en est pas de même pour la noctule commune, la noctule de Leisler, la pipistrelle de Nathusius, la pipistrelle commune et dans une moindre mesure, le minioptère de Schreibers
Source officielle1ère chbre / 3ème chbre réunies
DCA_20NC02453_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
périmètre d'exclusion de 5 kilomètres autour de la mine d'Ougney-Vitreux arrêté par le schéma régional éolien de Franche-Comté et que cette mine est répertoriée dans le réseau de cavités à Minioptères de Schreibers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03422_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Au demeurant, les requérants, qui ne les évoquent pas, se bornent sur ce point à renvoyer au précédent arrêté de refus, retiré, qui citait la Sérotine bicolore, le Minioptère de Schreibers et la Noctule
Source officiellePage 2 sur 3
GROUPE SCHMERBER
23/06/2026
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SCHMERBER, Charleine, Michèle
10/06/2026
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SCHMERBER HOLDING
28/12/2025
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SCHMERBER
28/08/2025
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GROUPE SCHMERBER
24/06/2025
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