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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
échéant, intervenir en régularisation de l'arrêté litigieux, après, d'une part, que l'évaluation des incidences Natura 2000 ait été complétée concernant les effets du projet sur le Gypaète Barbu, le Porte-Queue
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00946_20220516
16 mai 2022
16 mai 2022
B, infirmier de secteur psychiatrique, affecté au Centre hospitalier spécialisé des Murets à la-Queue-en-Brie, a été admis d'office à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité à compter du
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
S’agissant du Porte-Queue de Corse et de la Noctuelle du Peucédan : 24.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00581_20230821
21 août 2023
21 août 2023
du train arrière et une parésie postérieure importante ", la lionne n°2 " une fonte musculaire, une boiterie modérée du postérieure gauche, d'anciennes plaies sur les antérieurs et une blessure à la queue
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00742_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier de première instance quele jugement attaqué a été notifié par courrier du 4 mars 2025, dont M. A a accusé réception le 7 mars 2025.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02440_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
B A, représenté par Me Quere, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 3 juin 2022 ; 2°) d'annuler la décision du préfet du Finistère du 23 avril 2021 ;
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02712_20240212
12 février 2024
12 février 2024
A " doit regagner son pays d'origine pour y quérir un visa étudiant s'il entend poursuivre ses études en France ", cette mention ne constitue pas l'un des motifs pour lesquels la demande de carte de séjour
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01899_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
A la suite d'une importante perte d'urines dans la journée du 28 avril 2014, elle a subi un examen par IRM qui a permis de diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06258_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
mentionnant sans plus de précisions que cette démarche est utile et constructive pour son équilibre psychique et un certificat d'un kinésiologue qui se borne à relever que cette démarche sera positive pour sa quête
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02296_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
B soutient vivre en concubinage avec Mme A D, il produit seulement un acte de reconnaissance de mariage en date du 16 décembre 2023 du maire de La-Queue-en-Brie qui ne permet pas, à lui seul, d'établir
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Le 19 juin 2014, le diagnostic d'un syndrome de la queue de cheval était posé et une nouvelle intervention chirurgicale a été effectuée le jour même pour soigner un hématome épidural rachidien et fermer
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00805_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
inférieur à 20 km de la zone, dont des cigognes noires, plusieurs sites de nidification et de zones de gagnage ayant été détectés selon l'association " Lorraine Association Nature " (LOANA), des pygargues à queue
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02173_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Les suites immédiates ont été marquées F l'apparition d'un syndrome de la queue de cheval partiel. Une IRM rachidienne a été réalisée le même jour en urgence à 20h24.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
chirurgie avec un suivi médical très rapproché et un traitement adapté, qu'une paralysie ( à 3, nécessitait en revanche d'opérer rapidement le patient, et que seule une sciatique avec syndrome de la queue
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02261_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Estimant avoir été victime d'un retard de prise en charge à l'origine de troubles sphinctériens en rapport avec un syndrome de la queue de cheval, Mme A a saisi la commission de conciliation et d'indemnisation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02857_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A cet égard, il ressort des termes de l'arrêté attaqué, ce qui n'est pas contesté par Mme A, qu'" hormis les aides obtenues du Conseil Départemental, du CCAS de la ville de La Queue en Brie et du Ministère
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00485_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
C de ne conserver aucune séquelle du syndrome de la queue de cheval dont il était atteint.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03941_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
maintenir la cohérence globale du réseau Natura 2000, que de ce qu'il soit assorti de prescriptions spéciales au titre de l'article R. 111-26 du code de l'urbanisme relatives à la protection du Porte-Queue
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02899_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Par un arrêté du 25 avril 2019, le maire de la commune de Périgueux a interdit " toutes sollicitations financières, quêtes d'argent à l'égard des passants, lorsqu'elles sont de nature à entraver la libre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00893_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
de la sharka – année 2003 », que seules les parties de la parcelle Danf 4 plantées des variétés White Lady et Summer sweet, la parcelle Dud 23, les parties de la parcelle Dud 24 plantées des variétés Queen
Source officiellePage 2 sur 12