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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01250_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Compte tenu de son envergure, les aires de nourrissage peuvent se trouver dans un rayon de dix à vingt kilomètres autour de son habitat.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE02084_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
En ce qui concerne les souffrances endurées avant la consolidation et le préjudice spécifique d'altération des liens entre la victime et son nourrisson : 13.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA00772_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la cour administrative d'appel de Marseille a déclaré l'assistance publique-hôpitaux de Marseille (AP-HM) responsable de 30 % des conséquences dommageables ayant résulté de la prise en charge du nourrisson
Source officielleJuge des référés
DCA_26DA00071_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
préfète de l’Aisne portant rejet de sa demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter un parc éolien de six aérogénérateurs et de deux postes de livraison sur le territoire des communes de Nouvion-et-Catillon
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02445_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Toutefois, alors que la largeur du corridor n'est pas précisée par l'étude d'impact, l'éolienne en litige restera située dans l'axe reliant la zone de nourrissage et la zone de nidification.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03743_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
De même, bien que l'asthme du nourrisson ait une origine multifactorielle, l'existence d'un lien entre cette pathologie et la pollution est établie de façon épidémiologique et statistiquement significative
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03121_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
D'autre part, compte-tenu du caractère controversé du positionnement des auteurs de la pétition relative à la vaccination obligatoire des nourrissons, établi par l'extrait du rapport d'activité 2016 de
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02289_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Il a été relevé, en particulier, que Mme A n'appliquait pas l'ensemble des recommandations de couchage dans le cadre de la prévention de la mort inexpliquée du nourrisson, pouvait ne pas s'adresser directement
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21711_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
éducation par la production de photos de la famille prises lors de sa naissance et dans les mois qui l'ont suivie et de factures d'achat de matériel de puériculture et de boissons médicamenteuses pour nourrisson
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01272_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A produit des attestations de proches, des messages téléphoniques, des clichés photographiques, des tickets de caisse, des commandes de matériels pour nourrisson, ainsi que des justificatifs de sommes
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00942_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
stimuler, il résulte du rapport d'expertise judiciaire, qui écarte tout lien de causalité entre le traitement et la mort du fœtus, que l'examen fœto-pathologique qui a été réalisé après le décès du nourrisson
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00416_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Compte tenu du très jeune âge de celle-ci à la date de l'arrêté attaqué, aucun élément, notamment la circonstance que certains des achats pour nourrisson ont été facturés au nom de sa compagne et non à
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01272_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Compte tenu de son envergure, les zones de nourrissage peuvent se trouver dans un rayon de dix à vingt kilomètres autour de son habitat.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
domicile mais, à la suite de convulsions, elle a été de nouveau transportée dans la soirée par les pompiers aux urgences du centre hospitalier de Gonesse, où elle a été hospitalisée en soins intensifs nourrissons
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03071_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
experts ont relevé une seconde faute en ce que le centre hospitalier n'a pas anticipé, avant tout initiation du programme orthopédique, la difficulté liée à l'absence d'autorisation d'une anesthésie du nourrisson
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02170_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
a fait l'objet d'une longue hospitalisation en 2019, a bénéficié, depuis sa naissance, d'une prise en charge médicale pour une trisomie 21 avec canal atrioventriculaire intermédiaire et asthme du nourrisson
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00731_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
E a su répondre aux besoins fondamentaux de son nourrisson. Dans ces conditions, eu égard aux circonstances particulières de l'espèce et dès lors que M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00896_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
. fait valoir la vie commune du couple dans le même logement et produit des relevés bancaires indiquant des dépenses non détaillées ainsi que des factures d’achats de vêtements et nourriture pour nourrisson
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03092_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Au surplus, elle n'établit pas qu'elle et son nourrisson ne pourraient bénéficier en Espagne d'une prise en charge adaptée pendant l'examen de sa demande d'asile.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02341_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Elle accueillait en 2021 deux nourrissons et a sollicité auprès de la Ville de Paris le renouvellement de son agrément le 24 septembre 2021.
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