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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA01820_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Pour contester cette appréciation, Mme A qui souffre d'un lupus systémique, soutient que le traitement à base de Benlysta qui lui est administré par voie intraveineuse au cours d'hospitalisations très
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00374_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Mme A B, qui a levé le secret médical, précise qu'elle souffre d'une maladie auto-immune rare et chronique, le lupus érythémateux systémique avec atteinte hématologique, ganglionnaire et articulaire associée
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA05490_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Il ressort également de ces pièces que l’un de ses frères est atteint d’un lupus et d’un cancer de la sphère oto-rhino-laryngologique rendant indispensable dans sa prise en charge médicale un accompagnement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01750_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01286_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Pour contester cette décision, Mme B... fait valoir qu’elle souffre d’un lupus et d’une glomérulonéphrite qui nécessitent des soins réguliers.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03243_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Mme B fait valoir qu'elle souffre depuis 2020 d'un lupus systémique dont le traitement n'est pas accessible au Maroc, son pays d'origine.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01942_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
les 4 mars 2021, 18 octobre 2021 et 6 février 2023 par le professeur B D, néphrologue au collège hospitalier Pitié-Salpêtrière, que Mme C, atteinte d'une insuffisance rénale terminale au décours d'un lupus
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03650_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme A..., qui souffre d’un lupus systémique, bénéficie d’un traitement à base de Belimumab (Benlysta) qui lui est administré par voie intraveineuse au cours d’hospitalisations
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01748_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01749_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01751_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00124_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00125_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00123_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
l'Union européenne, en particulier de l'interprétation donnée aux dispositions pertinentes par les décisions C-61/09 du 14 octobre 2010, Landkreis Bad Dürkheim, et C-176/20 du 7 avril 2022, SC Avio Lucos
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04117_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
En l’espèce, le requérant fait notamment valoir qu’il est suivi médicalement et pris en charge pour un diabète insulino-dépendant et un lupus, que l’interruption de son traitement anti-diabétique emporterait
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00599_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
l'Albanie, où sa fille seulement réside ; - elle méconnaît les dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'elle est porteuse d'un lupus
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00601_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
l'Albanie, où sa fille seulement réside ; - elle méconnaît les dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'elle est porteuse d'un lupus
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00608_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
l'Albanie, où sa fille seulement réside ; - elle méconnaît les dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'elle est porteuse d'un lupus
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03843_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
l'environnement ; - l'arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03265_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Pour contester l'appréciation portée par le préfet, Mme B fait valoir qu'elle est atteinte d'un lupus érythémateux systémique, maladie chronique auto-immune atteignant plusieurs organes.
Source officiellePage 2 sur 3