Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA03797_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 4 novembre 2025, le directeur général de la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne, représenté Me Lefebvre, conclut, dans l’hypothèse d’une infirmation du jugement
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02160_20260205
5 février 2026
5 février 2026
(Val-de-Marne).
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03084_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 23 novembre 2021, le 16 mars 2022 et le 10 juin 2022, la société Camblisienne de services, représentée par Me Desnain et Me Lelièvre
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02540_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
M. et Mme C, propriétaires d'une maison d'habitation située 2 rue de la Fontaine au Vais, ont adressé au maire un recours gracieux lequel a été rejeté par une décision du 5 mai 2021.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02016_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 1er septembre 2025, la caisse régionale d’assurances mutuelles agricoles Paris Val-de-Loire, dénommée Groupama Val de Loire, représentée par Me Fabrice Chivot, conclut
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA02795_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
. ; - et les observations de Me Lefébure, substituant Me Carrère, pour la commune de Fontenay-sous-Bois. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00457_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B, et de Me Lefeuvre, représentant la communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01375_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
de la reconstruction du gymnase Georges Hébert situé sur son territoire, la commune d’Eaubonne a, en sa qualité de maître d’ouvrage, confié à un groupement solidaire constitué des sociétés Stoffel Lefebvre
Source officiellePage 2 sur 2
LEFEVRE, Lola, Virginie, Valérie
05/06/2025
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Duval, Valérie, Maria, Jeanne, Lefèvre
14/02/2025
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Duval, Valérie, Maria, Jeanne, Lefèvre
24/12/2024
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Au grand R, LEFEVRE, Valérie, Colette, Janick, PLANTEGENET
19/05/2024
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EloMode, LEFEVRE, Elodie, Dominique, Valérie
05/05/2024
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